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 SONDAGES - du 23 mars 2012

        Depuis quelques mois, les sondages, ces thermomètres d’amour changeants de la démocratie, mesurent l’ardeur des citoyen(ne)s pour  les candidat(e)s aux présidentielles.

        Dans un cadre local plus modeste, il semblerait  qu’un autre thermomètre sonde les cœurs et les reins des consommateurs d’Auxonne et de son canton. Une lectrice digne de foi me signalait en effet récemment qu’elle avait été contactée par téléphone et invitée à répondre à une série de questions. Nous avons jugé bon de les rapporter en substance à tous nos fidèles lecteurs.

         Après lui avoir demandé de préciser sa tranche d’âge et sa profession, une personne, se présentant comme intervenant dans le cadre d’une enquête sur la consommation, a donc questionné très précisément notre lectrice sur la nature et l’adresse de ses fournisseurs habituels en matière : d’alimentation générale, d’habillement, d’électro-ménager et de produits culturels (livres en particulier). En conclusion de cet interrogatoire ciblé, une dernière question était posée : Êtes-vous intéressée par l’ouverture d’un LECLERC sur la zone du Charmoy et seriez-vous une cliente éventuelle ? Dans le cas de notre lectrice, et de son propre aveu, il semble bien que les réponses n’aient pas été celles que le commanditaire du sondage aurait souhaité obtenir !

         Après les brillants résultats de la « grande consultation démocratique » du 27 juin 2010 sponsorisée par LURE, après le « feu vert »  providentiel de la CNAC « volte-face » du 17 janvier dernier, voilà donc à présent un sondage pour faire bonne mesure ! Le promoteur qui faisait pourtant figure de conquérant, ne serait-il au bout du compte qu’un timide ayant besoin d’être conforté dans son entreprise ?

            A moins que, cédant à la furie sondeuse généralisée, notre hyper-candidat à la présidence de la zone de chalandise n’ait souhaité se mettre au diapason ambiant. 

C. S. Rédacteur de Chantecler,

Auxonne, le 23  mars 2012

 EN ATTENDANT LA SUITE – du 05 mars 2012 

        Vendredi dernier 2 mars, la décision 917D du 17 janvier 2012 de la CNAC a été affichée au tableau de la Mairie d’Auxonne comme le veut le règlement. Evènement discret noté seulement par les « spécialistes » de la question. A présent que la CNAC a donné son accord et que celui-ci est officiellement publié, la question de la zone du Charmoy entre dans une phase silencieuse et tranquille de routine administrative. Prochaine étape attendue, l’affichage de l’avis de dépôt de demande de permis de construire.

            A partir de là et selon le maire d’Auxonne « une fois le permis de construire déposé, nous [la municipalité] aurons deux mois pour vérifier que toutes les contingences respectent le plan local d’urbanisme » (Le Bien Public du 20 janvier 2012). Compte tenu de l’importance et de la nature du projet, le dossier devra ensuite être examiné par diverses administrations ressortissant à plusieurs ministères. Il est permis de penser que ce cheminement administratif ne devrait pas aboutir avant l’été. Nous n’irons pas plus loin dans les conjectures. Nous ignorons si, comme l’indique le maire d’Auxonne « tout va aller très vite »  (Le Bien Public du 20 janvier 2012), même s’il est clair que nous ne sommes pas pressés !

         Nous ne sommes plus dans ces temps glorieux et conquérants où Rodolphe Quinonero lançait au maire « audacieux de soutenir le projet » : « Faire un hypermarché sur sa commune, c’est partir au feu » (Le Bien Public du 12 octobre 2009). La « maîtrise foncière de la zone », ce « feuilleton » favori de Chantecler, est assurée depuis longtemps, la « consultation » n’est plus qu’un souvenir au musée des mascarades et le feu vert de la CNAC a été enfin obtenu.

        Voilà le projet parvenu à sa phase de croisière. Le paquebot CHARMOY vogue à présent sur la mer de la paperasse administrative en attendant de pouvoir jeter l’ancre définitivement au Rond Point de l’Europe.

             Chantecler a relaté les conditions de lancement très particulières de ce  paquebot CHARMOY et les péripéties ultérieures de sa carrière ; de tout cela, il a tenu jusqu’à présent un journal de bord bien documenté et très apprécié. A la lumière de ce passé, la survenue d’incidents de parcours qui viendraient perturber la croisière n’est pas à exclure. L’actualité n’est-elle pas riche, en effet, de croisières perturbées contre toute attente ?

            Chantecler ne manquerait pas de vous informer et de vous faire part de ses commentaires relativement à toute évolution notable de la situation. En attendant, soucieux de ne pas succomber à l’épidémie de psittacisme qui commence à faire rage dans notre monde politique, il a décidé de s’accorder une pause bien méritée ! A bientôt !

C. S. Rédacteur de Chantecler,

Auxonne, le 5  mars 2012

SIGNATURES EN TOUTE TRANSPARENCE – du 1^er mars 2012

     Une question de droit défrayait récemment la chronique des présidentielles : « Peut-on admettre qu’un(e) candidat(e) aux présidentielles puisse recueillir les 500 signatures nécessaires à son parrainage derrière l’écran de l’anonymat des signataires ? »

     Une réponse du Conseil Constitutionnel vient de lui être donnée, et cette réponse est négative. En substance, l’argument est le suivant, la tradition républicaine étant incompatible avec l’opacité, implique publicité et transparence, en conséquence, un élu de la République, agissant en vertu de son mandat, n’a aucune raison et aucun droit de dissimuler à ses concitoyens son engagement pour un candidat aux présidentielles.

         Ce principe de transparence, malgré toutes les limites que lui impose en fait la réalité humaine, est tout à l’honneur de la tradition républicaine.

      Dans notre précédent article « Questions foncières » du 27 février nous évoquions la question beaucoup plus locale et terre à terre  d’un autre recueil de signatures, celui des signatures des compromis de vente, au début de l’année 2009, sur la zone du Charmoy. Rappelons que cette opération s’est opérée, selon l’aveu même de son bénéficiaire potentiel, Monsieur F. TRITANT du groupe « E. Leclerc », avec « discrétion » et sans « divulgation » (Lettre du Groupe E. Leclerc du 14/04/09 adressée au Maire d’Auxonne sous la signature de son Président de l’Expansion F. TRITANT et publiée in-extenso dans Inf’Auxonne N° 25 de Mai 2009 p. 4 )

         N’ayant pas l’opportunité de bénéficier des conseils éclairés de membres du Conseil Constitutionnel, nous soumettons à la sagacité de nos lecteurs juristes éventuels cette question : dans le cas que nous venons d’évoquer, la tradition républicaine impliquant publicité et transparence n’a-t-elle pas été ignorée sinon bafouée ?

       Dans le cas précis de la zone du Charmoy, le rôle d’élus était-il d’œuvrer dans une quasi clandestinité, dans la « discrétion » et hors de toute « divulgation » pour livrer sur un plateau l’exclusivité d’une zone entière à une seule société privée ?

    Toutes proportions gardées, les principes applicables  aux actions et démarches entreprises par des élus en vue d’obtenir la maîtrise foncière d’un terrain dans un but déclaré d’intérêt général ne pourraient-ils être au fond de même nature que ceux rappelés dernièrement par le Conseil constitutionnel à propos du recueil de signatures dans le cadre de la candidature aux élections présidentielles ?  

Publicité et transparence plutôt que « discrétion » et absence de « divulgation »!

C. S. Rédacteur de Chantecler,

Auxonne, le 1^er mars 2012

 QUESTIONS  FONCIÈRES – du 27 février 2012

     De toute évidence, dans le calendrier des affaires, le montage du projet LECLERC au CHARMOY est né sous le signe du foncier.

    La  manœuvre initiale de conquête foncière de la zone est un modèle du genre qui restera dans les annales.

     Au début de l’année 2009, en quelques mois, des dizaines de propriétaires ont été contactés, pour ainsi dire en secret, comme l’attestent les termes de la Lettre du Groupe E. Leclerc du 14 avril 2009 adressée au Maire d’Auxonne sous la signature de son Président de l’Expansion F. TRITANT et publiée in-extenso dans Inf’Auxonne n° 25 de Mai 2009 p. 4 :

      « A ce jour la maîtrise foncière de la zone est concrétisée grâce à votre discrétion. Nous sommes conscients des difficultés que vous rencontrez, mais l’enjeu est de taille. La divulgation aurait fait échoué (sic) le projet »

          Les termes explicites de « discrétion et de « divulgation » parlent d’eux-mêmes et soulignent le caractère pour le moins « feutré » de l’opération.

      Dans quelle mesure le signataire de la lettre, Monsieur TRITANT, a-t-il apprécié la publication ultérieure de ces lignes destinées à remercier le maire d’Auxonne d’avoir préservé le secret ? Nous l’ignorons.

         Ce dont nous sommes sûrs, c’est que l’enjeu était bien de taille !!

         Il suffira pour s’en convaincre de relire quelques lignes en page 2 d’Inf’Auxonne n° 25 de mai 2009.

« Sur quelle surface porte le projet ?

Sur la moitié environ de la zone du Charmoy, soit approximativement 19 hectares [mazette !]

Où en sont les acquisitions de terrains ?

Les propriétaires ayant réservé un très bon accueil aux propositions de l’acquéreur, 99 % des compromis ont été signés rapidement. »

      Oui, « un enjeu de taille » : 19 hectares prospectés diligemment et maîtrisés à 99 %  en un temps record !

      Décidément, si le « Manuel d’Instruction CHARMOY-LECLERC » par questions et réponses, constitué par les pages 2, 3 et 4 d’Inf’auxonne n° 25 est un chef-d’œuvre de rhétorique, la « Conquête du CHARMOY » du début de l’année 2009 est un chef-d’œuvre de main-basse dont la chronique reste encore à écrire.

       Dans quelle mesure la conduite d’un projet pourtant proclamé d’intérêt général a-t-elle pu être ainsi menée en secret ?

       Peut-on accorder un crédit à l’affirmation du Maire d’Auxonne dans Inf’Auxonne n° 25 de Mai 2009 p. 2  dans la réponse à la question « La commune d’Auxonne a-t-elle trahi la Communauté de communes (cf Bien Public du 08/04/2009) ? » et selon laquelle le Président de la Communauté de communes aurait été « informé de l’évolution du projet », alors que, dans l’article du Bien Public du 08 avril 2009 et son encart, les propos rapportés des protagonistes semblent contredire assez clairement le fait ?

     Le rôle d’élus est-il d’œuvrer dans une quasi clandestinité, dans la « discrétion » et hors de toute « divulgation » pour livrer sur un plateau l’exclusivité d’une zone entière à une seule société privée ?

     Selon quelles modalités et avec quel concours de quels élus l’acquéreur est-il entré en contact avec les propriétaires ?

    Sur quels arguments convaincants l’acquéreur et ses démarcheurs ont-ils obtenu un tel succès ?

    Quel est le devenir potentiel de ces larges travaux de prospection concernant 19 hectares de terrain et du « carnet d’adresses » ainsi constitué par l’acquéreur et son notaire, à présent que la zone a été restreinte dans le nouveau projet ?      

    S’il s’agit bien « d’intérêt général », l’électeur qui ne peut être réduit à son rôle de consommateur est en droit d’obtenir des réponses sincères et argumentées à toutes  ces questions.

      Décidément, dans cette affaire, le foncier aura eu, jusqu’à la fin, beaucoup  d’importance comme l’atteste dans la décision 917 D la mention de la présence – très inhabituelle dans ce genre de commissions – du notaire du demandeur entendu lors de la dernière CNAC du 17 janvier 2012. Cette fois au moins, à la différence de 2009,  nous aurons été informés officiellement de sa présence !

C. S. Rédacteur de Chantecler,

Auxonne, le 27 février 2012

 CNAC, UNE NOUVELLE ENTRÉE

AU « DICTIONNAIRE DES GIROUETTES » ? – du 22 février 2012 (édition du soir)

    Tout fin politique des années 1820 connaissait le « Dictionnaire des Girouettes », le plus souvent d’ailleurs, il y figurait lui-même en bonne place avec 2, 3, 4 voire 5 girouettes. Si le fameux dictionnaire appartient au passé, la pratique qui faisait son objet ne semble pas pour autant  avoir disparu.

    J’en veux pour témoin l’évolution résolument « giratoire » de la CNAC dans ses décisions successives relativement au projet LECLERC au CHARMOY à AUXONNE.

          En effet, la précédente décision 317D de la CNAC du 20 janvier 2009 ayant été négative sans ambiguïté,  il était permis de penser  que la CNAC renouvellerait son refus dans sa nouvelle décision n° 917 D du 17 janvier 2012, ceci, compte tenu des modifications somme toute très relatives apportées au projet.

      Alors que le détail des attendus de la décision 917 D du 17 janvier 2012 est paru ce matin-même, la présente étude est destinée à éclairer et à soutenir cette opinion. Après avoir comparé les deux projets, nous étudierons le devenir des attendus de la décision initiale 317 D en regard de l’évolution réelle des projets. En fin d’article, le lecteur pourra se reporter aux textes originaux des décisions 317 D et 917 D. Le curieux pourra aussi relire notre « Exercice de CNAC-fiction » du 30 janvier dernier et juger de sa pertinence.

Comparaison des deux projets

                   Reprenons l’article du Bien Public du 13 janvier 2011, évoquant le nouveau projet, et laissons parler Madame Jocelyne Raymond, adjointe chargée de l’Urbanisme : « On a déplacé le site de deux cents mètres pour le rapprocher du rond-point et de la route départementale […] histoire de mieux desservir la zone et d’éviter ainsi de s’attirer une nouvelle fois les foudres de la Commission nationale d’aménagement commercial (CNAC) ». Ecoutons à présent Monsieur Rodolphe Quinonero, directeur expansion SCAPALSACE « E. LECLERC »,  qui précisait dans le même article « On a choisi de réduire le foncier dans notre future présentation. On a préféré s’orienter sur la nature et le respect de l’environnement pour mettre toutes les chances de notre côté. » A lire rétrospectivement cet argumentaire, on en retire l’impression que les partisans et futurs bénéficiaires du projet détenaient déjà la recette miracle pour obtenir l’aval futur de la CNAC.

         Cette recette n’avait pourtant rien de drastique : « déplacement du site de deux cents mètres », «  réduire le foncier », « s’orienter sur la nature et le respect de l’environnement ». En fait, rien de radicalement différent : un léger glissement vers la route accompagné d’une réduction, sans doute momentanée, de l’emprise, et d’un effort de présentation en matière d’environnement. Au bout du compte, sur l’essentiel, bien peu de différence, entre le dossier 2009 recalé en 2010 et le nouveau dossier 2011 accepté en 2012, sinon l’abandon – définitif ? – du magasin de bricolage-jardinage.

        Nous pouvons confirmer cet « air de famille » en reprenant un point du nouveau dossier déposé par le demandeur et refusé en CDAC le 8 mars 2011. Dans ce dossier,  on note en page 16 dans l’Annexe 1 : Renseignements relatifs au demandeur et au projet,  partie II : Présentation du projet, au point 3. Historique :

« La SARL BOUXDIS n’a pas déposé de demande sur le terrain concerné par le projet

Ella a néanmoins présenté la demande suivante sur un terrain limitrophe, plus en retrait de la route départementale : Création d’un hypermarché de 3500 m², d’une galerie marchande de 600 m² et d’un magasin de bricolage-jardinage de 5000 m². Refus CNAC 20-01-2010. »

       On retire le « magasin de bricolage-jardinage de 5000 m² », on se déplace « sur un terrain limitrophe »,  et voilà le nouveau projet ! Cet effort, combinaison habile d’un allègement opportun, d’un déplacement minime et d’un peu de cosmétique environnementale aboutira pourtant à retourner la CNAC et à « décrocher la timbale » !

TABLEAU COMPARATIF DES DEUX PROJETS

N.B. : les lecteurs désirant consulter un plan de situation  ainsi que des vues photographiques de la zone en trouveront dans Chantecler n° 12

 Comparaison des attendus

     Partant du constat, établi précédemment, qu’en dehors de l’abandon  du magasin de bricolage-jardinage, les deux projets successifs différaient assez peu tant dans leur contenu que dans leur position, nous avons tenté de suivre l’évolution concomitante des attendus de la CNAC depuis sa décision 317 D du 20 janvier 2010 jusqu’à sa décision 917 D du 17 janvier 2012.

       Plus précisément, nous avons pris le parti d’étudier l’évolution et le devenir des arguments négatifs exprimés initialement par la CNAC. Par contre, nous n’avons pas jugé nécessaire de développer (hormis pour les chauves-souris !) les questions environnementales et paysagères, considérant que, bien que la CNAC ait émis, à propos du premier projet, des réserves sur ces questions (« les informations fournies […] ne […]  permettent pas de se prononcer »), son refus n’était toutefois pas fondé sur ce volet du projet.

        Le tableau ci-dessous doit donc être lu dans le sens de 317 D vers 917 D en formulant la question : « Qu’est-il advenu de cet argument négatif ? »

      Les numéros placés entre parenthèses derrière chacun des arguments correspondent à l’ordre de l’attendu ou « considérant » duquel ils ont été tirés dans chacune des décisions.             

        Le tableau parle de lui-même. En conclusion, quel que puisse être le bien fondé des arguments positifs nouveaux énoncés dans la décision 917 D,  il n’empêche qu’une omission pour le moins gênante « gomme » les problèmes pointés à l’origine dans 317 D et qui pour l’essentiel subsistent en raison de la parenté et de la proximité évidentes des deux projets successifs.

        Remercions quand même la CNAC de n’avoir pas retenu, dans ses attendus, l’argument de la « consultation » largement développé et mis en avant dans le dossier puis clairement incarné par des personnes physiques entendues à Paris le 17 janvier dernier.

        A propos des personnes entendues notons la présence parmi elles du « futur directeur du centre commercial « E.LECLERC » d’Auxonne ». On comprend mieux à présent  qu’on ne pouvait laisser ce monsieur au chômage !

       Notons aussi la présence…d’un notaire. L’antichambre de la CNAC, c’est un peu comme la « petite diligence » de la chanson,  toute la France profonde s’y retrouve  :  «  il y avait un vieux notaire, un curé et son bréviaire, une fille à marier, un monsieur très distingué ! ». Et roule la diligence ! Au fait, il n’est pas fait mention de service régulier de diligence pour monter au Charmoy ! A bientôt donc au Charmoy, en pousse-pousse !

Pour lire la décision de la CNAC 317D du 20 janvier 2010 cliquez ici 

Pour lire la décision de la CNAC 917D du 17 janvier 2012 cliquez ici 

C. S. Rédacteur de Chantecler,

Auxonne, le 22 février 2012