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SIGNATURES EN TOUTE TRANSPARENCE – du 1^er mars 2012

     Une question de droit défrayait récemment la chronique des présidentielles : « Peut-on admettre qu’un(e) candidat(e) aux présidentielles puisse recueillir les 500 signatures nécessaires à son parrainage derrière l’écran de l’anonymat des signataires ? »

     Une réponse du Conseil Constitutionnel vient de lui être donnée, et cette réponse est négative. En substance, l’argument est le suivant, la tradition républicaine étant incompatible avec l’opacité, implique publicité et transparence, en conséquence, un élu de la République, agissant en vertu de son mandat, n’a aucune raison et aucun droit de dissimuler à ses concitoyens son engagement pour un candidat aux présidentielles.

         Ce principe de transparence, malgré toutes les limites que lui impose en fait la réalité humaine, est tout à l’honneur de la tradition républicaine.

      Dans notre précédent article « Questions foncières » du 27 février nous évoquions la question beaucoup plus locale et terre à terre  d’un autre recueil de signatures, celui des signatures des compromis de vente, au début de l’année 2009, sur la zone du Charmoy. Rappelons que cette opération s’est opérée, selon l’aveu même de son bénéficiaire potentiel, Monsieur F. TRITANT du groupe « E. Leclerc », avec « discrétion » et sans « divulgation » (Lettre du Groupe E. Leclerc du 14/04/09 adressée au Maire d’Auxonne sous la signature de son Président de l’Expansion F. TRITANT et publiée in-extenso dans Inf’Auxonne N° 25 de Mai 2009 p. 4 )

         N’ayant pas l’opportunité de bénéficier des conseils éclairés de membres du Conseil Constitutionnel, nous soumettons à la sagacité de nos lecteurs juristes éventuels cette question : dans le cas que nous venons d’évoquer, la tradition républicaine impliquant publicité et transparence n’a-t-elle pas été ignorée sinon bafouée ?

       Dans le cas précis de la zone du Charmoy, le rôle d’élus était-il d’œuvrer dans une quasi clandestinité, dans la « discrétion » et hors de toute « divulgation » pour livrer sur un plateau l’exclusivité d’une zone entière à une seule société privée ?

    Toutes proportions gardées, les principes applicables  aux actions et démarches entreprises par des élus en vue d’obtenir la maîtrise foncière d’un terrain dans un but déclaré d’intérêt général ne pourraient-ils être au fond de même nature que ceux rappelés dernièrement par le Conseil constitutionnel à propos du recueil de signatures dans le cadre de la candidature aux élections présidentielles ?  

Publicité et transparence plutôt que « discrétion » et absence de « divulgation »!

C. S. Rédacteur de Chantecler,

Auxonne, le 1^er mars 2012

 QUESTIONS  FONCIÈRES – du 27 février 2012

     De toute évidence, dans le calendrier des affaires, le montage du projet LECLERC au CHARMOY est né sous le signe du foncier.

    La  manœuvre initiale de conquête foncière de la zone est un modèle du genre qui restera dans les annales.

     Au début de l’année 2009, en quelques mois, des dizaines de propriétaires ont été contactés, pour ainsi dire en secret, comme l’attestent les termes de la Lettre du Groupe E. Leclerc du 14 avril 2009 adressée au Maire d’Auxonne sous la signature de son Président de l’Expansion F. TRITANT et publiée in-extenso dans Inf’Auxonne n° 25 de Mai 2009 p. 4 :

      « A ce jour la maîtrise foncière de la zone est concrétisée grâce à votre discrétion. Nous sommes conscients des difficultés que vous rencontrez, mais l’enjeu est de taille. La divulgation aurait fait échoué (sic) le projet »

          Les termes explicites de « discrétion et de « divulgation » parlent d’eux-mêmes et soulignent le caractère pour le moins « feutré » de l’opération.

      Dans quelle mesure le signataire de la lettre, Monsieur TRITANT, a-t-il apprécié la publication ultérieure de ces lignes destinées à remercier le maire d’Auxonne d’avoir préservé le secret ? Nous l’ignorons.

         Ce dont nous sommes sûrs, c’est que l’enjeu était bien de taille !!

         Il suffira pour s’en convaincre de relire quelques lignes en page 2 d’Inf’Auxonne n° 25 de mai 2009.

« Sur quelle surface porte le projet ?

Sur la moitié environ de la zone du Charmoy, soit approximativement 19 hectares [mazette !]

Où en sont les acquisitions de terrains ?

Les propriétaires ayant réservé un très bon accueil aux propositions de l’acquéreur, 99 % des compromis ont été signés rapidement. »

      Oui, « un enjeu de taille » : 19 hectares prospectés diligemment et maîtrisés à 99 %  en un temps record !

      Décidément, si le « Manuel d’Instruction CHARMOY-LECLERC » par questions et réponses, constitué par les pages 2, 3 et 4 d’Inf’auxonne n° 25 est un chef-d’œuvre de rhétorique, la « Conquête du CHARMOY » du début de l’année 2009 est un chef-d’œuvre de main-basse dont la chronique reste encore à écrire.

       Dans quelle mesure la conduite d’un projet pourtant proclamé d’intérêt général a-t-elle pu être ainsi menée en secret ?

       Peut-on accorder un crédit à l’affirmation du Maire d’Auxonne dans Inf’Auxonne n° 25 de Mai 2009 p. 2  dans la réponse à la question « La commune d’Auxonne a-t-elle trahi la Communauté de communes (cf Bien Public du 08/04/2009) ? » et selon laquelle le Président de la Communauté de communes aurait été « informé de l’évolution du projet », alors que, dans l’article du Bien Public du 08 avril 2009 et son encart, les propos rapportés des protagonistes semblent contredire assez clairement le fait ?

     Le rôle d’élus est-il d’œuvrer dans une quasi clandestinité, dans la « discrétion » et hors de toute « divulgation » pour livrer sur un plateau l’exclusivité d’une zone entière à une seule société privée ?

     Selon quelles modalités et avec quel concours de quels élus l’acquéreur est-il entré en contact avec les propriétaires ?

    Sur quels arguments convaincants l’acquéreur et ses démarcheurs ont-ils obtenu un tel succès ?

    Quel est le devenir potentiel de ces larges travaux de prospection concernant 19 hectares de terrain et du « carnet d’adresses » ainsi constitué par l’acquéreur et son notaire, à présent que la zone a été restreinte dans le nouveau projet ?      

    S’il s’agit bien « d’intérêt général », l’électeur qui ne peut être réduit à son rôle de consommateur est en droit d’obtenir des réponses sincères et argumentées à toutes  ces questions.

      Décidément, dans cette affaire, le foncier aura eu, jusqu’à la fin, beaucoup  d’importance comme l’atteste dans la décision 917 D la mention de la présence – très inhabituelle dans ce genre de commissions – du notaire du demandeur entendu lors de la dernière CNAC du 17 janvier 2012. Cette fois au moins, à la différence de 2009,  nous aurons été informés officiellement de sa présence !

C. S. Rédacteur de Chantecler,

Auxonne, le 27 février 2012

 CNAC, UNE NOUVELLE ENTRÉE

AU « DICTIONNAIRE DES GIROUETTES » ? – du 22 février 2012 (édition du soir)

    Tout fin politique des années 1820 connaissait le « Dictionnaire des Girouettes », le plus souvent d’ailleurs, il y figurait lui-même en bonne place avec 2, 3, 4 voire 5 girouettes. Si le fameux dictionnaire appartient au passé, la pratique qui faisait son objet ne semble pas pour autant  avoir disparu.

    J’en veux pour témoin l’évolution résolument « giratoire » de la CNAC dans ses décisions successives relativement au projet LECLERC au CHARMOY à AUXONNE.

          En effet, la précédente décision 317D de la CNAC du 20 janvier 2009 ayant été négative sans ambiguïté,  il était permis de penser  que la CNAC renouvellerait son refus dans sa nouvelle décision n° 917 D du 17 janvier 2012, ceci, compte tenu des modifications somme toute très relatives apportées au projet.

      Alors que le détail des attendus de la décision 917 D du 17 janvier 2012 est paru ce matin-même, la présente étude est destinée à éclairer et à soutenir cette opinion. Après avoir comparé les deux projets, nous étudierons le devenir des attendus de la décision initiale 317 D en regard de l’évolution réelle des projets. En fin d’article, le lecteur pourra se reporter aux textes originaux des décisions 317 D et 917 D. Le curieux pourra aussi relire notre « Exercice de CNAC-fiction » du 30 janvier dernier et juger de sa pertinence.

Comparaison des deux projets

                   Reprenons l’article du Bien Public du 13 janvier 2011, évoquant le nouveau projet, et laissons parler Madame Jocelyne Raymond, adjointe chargée de l’Urbanisme : « On a déplacé le site de deux cents mètres pour le rapprocher du rond-point et de la route départementale […] histoire de mieux desservir la zone et d’éviter ainsi de s’attirer une nouvelle fois les foudres de la Commission nationale d’aménagement commercial (CNAC) ». Ecoutons à présent Monsieur Rodolphe Quinonero, directeur expansion SCAPALSACE « E. LECLERC »,  qui précisait dans le même article « On a choisi de réduire le foncier dans notre future présentation. On a préféré s’orienter sur la nature et le respect de l’environnement pour mettre toutes les chances de notre côté. » A lire rétrospectivement cet argumentaire, on en retire l’impression que les partisans et futurs bénéficiaires du projet détenaient déjà la recette miracle pour obtenir l’aval futur de la CNAC.

         Cette recette n’avait pourtant rien de drastique : « déplacement du site de deux cents mètres », «  réduire le foncier », « s’orienter sur la nature et le respect de l’environnement ». En fait, rien de radicalement différent : un léger glissement vers la route accompagné d’une réduction, sans doute momentanée, de l’emprise, et d’un effort de présentation en matière d’environnement. Au bout du compte, sur l’essentiel, bien peu de différence, entre le dossier 2009 recalé en 2010 et le nouveau dossier 2011 accepté en 2012, sinon l’abandon – définitif ? – du magasin de bricolage-jardinage.

        Nous pouvons confirmer cet « air de famille » en reprenant un point du nouveau dossier déposé par le demandeur et refusé en CDAC le 8 mars 2011. Dans ce dossier,  on note en page 16 dans l’Annexe 1 : Renseignements relatifs au demandeur et au projet,  partie II : Présentation du projet, au point 3. Historique :

« La SARL BOUXDIS n’a pas déposé de demande sur le terrain concerné par le projet

Ella a néanmoins présenté la demande suivante sur un terrain limitrophe, plus en retrait de la route départementale : Création d’un hypermarché de 3500 m², d’une galerie marchande de 600 m² et d’un magasin de bricolage-jardinage de 5000 m². Refus CNAC 20-01-2010. »

       On retire le « magasin de bricolage-jardinage de 5000 m² », on se déplace « sur un terrain limitrophe »,  et voilà le nouveau projet ! Cet effort, combinaison habile d’un allègement opportun, d’un déplacement minime et d’un peu de cosmétique environnementale aboutira pourtant à retourner la CNAC et à « décrocher la timbale » !

TABLEAU COMPARATIF DES DEUX PROJETS

N.B. : les lecteurs désirant consulter un plan de situation  ainsi que des vues photographiques de la zone en trouveront dans Chantecler n° 12

 Comparaison des attendus

     Partant du constat, établi précédemment, qu’en dehors de l’abandon  du magasin de bricolage-jardinage, les deux projets successifs différaient assez peu tant dans leur contenu que dans leur position, nous avons tenté de suivre l’évolution concomitante des attendus de la CNAC depuis sa décision 317 D du 20 janvier 2010 jusqu’à sa décision 917 D du 17 janvier 2012.

       Plus précisément, nous avons pris le parti d’étudier l’évolution et le devenir des arguments négatifs exprimés initialement par la CNAC. Par contre, nous n’avons pas jugé nécessaire de développer (hormis pour les chauves-souris !) les questions environnementales et paysagères, considérant que, bien que la CNAC ait émis, à propos du premier projet, des réserves sur ces questions (« les informations fournies […] ne […]  permettent pas de se prononcer »), son refus n’était toutefois pas fondé sur ce volet du projet.

        Le tableau ci-dessous doit donc être lu dans le sens de 317 D vers 917 D en formulant la question : « Qu’est-il advenu de cet argument négatif ? »

      Les numéros placés entre parenthèses derrière chacun des arguments correspondent à l’ordre de l’attendu ou « considérant » duquel ils ont été tirés dans chacune des décisions.             

        Le tableau parle de lui-même. En conclusion, quel que puisse être le bien fondé des arguments positifs nouveaux énoncés dans la décision 917 D,  il n’empêche qu’une omission pour le moins gênante « gomme » les problèmes pointés à l’origine dans 317 D et qui pour l’essentiel subsistent en raison de la parenté et de la proximité évidentes des deux projets successifs.

        Remercions quand même la CNAC de n’avoir pas retenu, dans ses attendus, l’argument de la « consultation » largement développé et mis en avant dans le dossier puis clairement incarné par des personnes physiques entendues à Paris le 17 janvier dernier.

        A propos des personnes entendues notons la présence parmi elles du « futur directeur du centre commercial « E.LECLERC » d’Auxonne ». On comprend mieux à présent  qu’on ne pouvait laisser ce monsieur au chômage !

       Notons aussi la présence…d’un notaire. L’antichambre de la CNAC, c’est un peu comme la « petite diligence » de la chanson,  toute la France profonde s’y retrouve  :  «  il y avait un vieux notaire, un curé et son bréviaire, une fille à marier, un monsieur très distingué ! ». Et roule la diligence ! Au fait, il n’est pas fait mention de service régulier de diligence pour monter au Charmoy ! A bientôt donc au Charmoy, en pousse-pousse !

Pour lire la décision de la CNAC 317D du 20 janvier 2010 cliquez ici 

Pour lire la décision de la CNAC 917D du 17 janvier 2012 cliquez ici 

C. S. Rédacteur de Chantecler,

Auxonne, le 22 février 2012

 TRAVAILLER PLUS … POUR VOIR VESOUL ! – du 14 février 2012

      Dans notre article d’hier, nous faisions référence au projet de référendum annoncé par notre Président-candidat relativement  au problème du chômage et nous lui suggérions respectueusement de porter un regard attentif au mode d’emploi particulier du  référendum « à l’auxonnaise », concrétisé par la fameuse « consultation » de juin 2010.

      A propos de chômage, Chantecler n’étant pas une voix autorisée en la matière, je ne proposerai pas une nième solution, remarquant simplement que la loi du profit maximum  est incompatible avec une définition et une répartition humanistes du travail. Sous la botte des multinationales omnipotentes et de la grande distribution, les structures locales à l’échelle humaine ont été broyées et leurs destructeurs dictent à présent leurs lois jusqu’au sommet des états. Ah ! démocratie !

       Avant de se prononcer par référendum, mieux vaut donc regarder d’abord ce qui se passe à Athènes, antique berceau et moderne cercueil de la démocratie, à moins qu’on ne prenne ses consignes ou ses affiches tout imprimées auprès d’un grand groupe fortement implanté à Vesoul, comme l’habitude s’en est prise à Auxonne au cours des dernières années !

    Mais n’allons pas dramatiser ! En dépit de ces imperfections et maladresses somme toute vénielles, le travail, valeur reconnue et labélisée par notre Président-candidat dans son bouquet printanier de campagne reste une valeur sûre à Auxonne.

    Oui ! Ça bosse dur, ça marne à Auxonne : opiniâtreté, détermination, célérité, efficacité, investissement personnel, motivation, attention, autant de valeurs largement développées localement ! Voilà bien de quoi  faire concurrence aux multitudes en bleus de chauffe des manufactures de l’Asie. En témoigne ce  florilège de citations extraites de divers numéros d’ Inf’Auxonne, organe officiel sur papier glacé de la municipalité en place.

« Le 21 mars, une nouvelle municipalité a été mise en place. Femmes et hommes compétents, ils ont beaucoup travaillé depuis leur prise de fonction »

Inf’Auxonne n° 22 (Juillet 2008) p. 1

« Voilà bientôt dix mois que la nouvelle équipe municipale est en place. Dix mois qui ont passé bien vite, tant la masse de travail qui l’attendait était importante »

Inf’Auxonne n° 24 (Janvier 2009) p. 6

« Depuis notre élection, nous avons travaillé à bras le corps [sic] sur le dossier des Aciéries du Val de Saône »

Inf’Auxonne n° 25 (Mai 2009) p. 1

 « Nous nous sommes engagés à réveiller notre ville, il est parfois dur de se réveiller. Cela bouscule les habitudes »

Inf’Auxonne n° 26  (Octobre 2009) p. 1

 « Aujourd’hui, la municipalité s’engage pour le futur de notre cité. La municipalité travaille » Inf’Auxonne n° 27  (Janvier 2010) p. 1

 « …avec opiniâtreté, nous réalisons notre programme, rien que notre programme, mais tout notre programme ».  Inf’Auxonne n° 28 (Mai 2010) p. 1

 « Sans relâche, la municipalité continuera son travail au service de la ville d’Auxonne et de tous ses administrés » Inf’Auxonne n° 29  (Juillet 2010) p. 1

« le nouveau dossier [du projet LECLERC] est en préparation avec une attention et une motivation décuplées » Inf’Auxonne n° 30  (Octobre 2010) p. 2

 « l’opiniâtreté de toute l’équipe municipale emmenée par le maire et l’adjoint au Tourisme et à la Culture a permis l’exécution des travaux [du port] avec célérité » Inf’Auxonne n° 31  (Janvier 2011) p. 2

 « Maire d’Auxonne, je vous assure que je continuerai de travailler avec mon équipe pour le développement de notre ville. Vous pouvez compter sur ma détermination » Inf’Auxonne n° 32  (Avril 2011) p. 1

« Des élus s’investissent et travaillent avec efficacité pour que vous receviez chaque trimestre votre revue » Inf’Auxonne n° 34  (Octobre 2011) p. 1

   Travail affirmé, travail sans relâche, travail opiniâtre, travail reconnu enfin dans les milieux de la grande distribution, comme le confirme le témoignage de satisfaction du 14 avril 2009.  (Voir Inf’Auxonne n° 25 (Mai 2009) p. 4)

      Aux dernières nouvelles, il paraîtrait qu’un Vésulien doré sur tranche, heureux papa d’un petit Charmoy en gestation viendrait de commander en Chine tout un lot de médailles de « Travailleurs de choc » pour honorer et récompenser tant d’efficace collaboration et de stakhanovisme opiniâtre au service de ses intérêts.

C. S. Rédacteur de Chantecler,

Auxonne, le 14 février 2012

 CHANTECLER : POURQUOI et COMMENT ? - 21 janvier 2012

      De nombreux lecteurs ont consulté le site de Chantecler ces jours derniers. Je n’en tire aucune vanité personnelle et me réjouis seulement qu’une information alternative ait pu être ainsi diffusée. Toutes les personnes qui me connaissent un peu savent bien que la tâche que je me suis donnée, depuis plus de 18 mois maintenant, ne cache aucune ambition politique personnelle et qu’elle ne me procurera, pour sûr, aucun avantage matériel. Qu’elle égratigne des politiques, c’est bien possible, mais si tel est le cas, ce n’est pas en raison de leur couleur, mais en raison des choix discutables qu’il leur arrive d’imposer à l’ensemble de leurs concitoyens comme une nécessité incontournable, feignant de croire à une prétendue unanimité et dédaignant d’écouter les avis contraires.

       Dans cette optique,  si Monsieur Sanz en son temps, lisait sans plaisir le « Courrier de l’ARSENAL » (consultable sur le net),  Monsieur Langlois lit aujourd’hui de même Chantecler. Quand le problème de l’Arsenal fut résolu, la parution du « Courrier » cessa, mon souhait le plus cher serait que, de même, cessât la parution de Chantecler. Mais il semble bien que nous n’en soyons pas encore là.

       Je vous demande donc, chers lecteurs, en dépit du temps que vous mangent vos proches, vos tâches, vos soucis et vos plaisirs, de garder toujours un œil sur Chantecler. Et que cet œil ne soit pas jaloux et solitaire, masturbatoire oserais-je dire, pour le seul plaisir malin et stérile de bien ricaner sous cape, mais qu’il s’ouvre sur les autres et fasse partager l’information au-delà des données trop chiches, simplistes ou biaisées des seules sources officielles.

        Pour bien comprendre le sens et le style de Chantecler , que nous revendiquons, bien que d’aucuns nous le reprochent, il faut se reporter aux circonstances de sa naissance : l’inénarrable kermesse promotionnelle de la « consultation » de juin 2010 avec sa réplique peu glorieuse de mars 2011. On ne répond pas à l’inélégance pour le moins caricaturale de tels  dérapages, par des discours lénifiants.

       Chantecler  appelle un chat un chat, il n’est pas adepte de la langue de bois et dézingue volontiers les marchands d’illusions. Il croit surtout à une vertu dans l’étude d’un problème, celle d’un travail méthodique et rigoureux d’analyse de toutes les données écrites accessibles.  Dans cet esprit, le fonds Chantecler constitue déjà une mine de données factuelles classées et commentées permettant au lecteur de se reporter aux sources et de parcourir l’historique de l’affaire.

        Dans la période à venir, nous nous attacherons à enrichir cette mine, à en faciliter l’accès et à en synthétiser les données. Les prochains numéros de Chantecler, numéros de travail, que nous publierons promptement, seront donc réalisés dans l’optique d’y voir encore et toujours plus clair ! Avec l’optique Chantecler, contre les marchands d’œillères et la cataracte de la désinformation, gardez l’œil lucide, clair et rieur !

C. S. Rédacteur de Chantecler,                                                                                         

 à  Auxonne, le  21  janvier 2012