chantecler-auxonne.com

ÉLÉMENTS POUR UNE ENQUÊTE PUBLIQUE (4)-du 15 septembre 2013 (J+1733 après le vote négatif fondateur)

     Après plusieurs années de travaux de réflexion et d’enquête Chantecler a décidé d’apporter sa contribution à  l’enquête publique actuellement en cours sur le projet LECLERC au Charmoy. Pour ce faire, il fait parvenir au commissaire enquêteur un certain nombre d’observations argumentées relatives, entre autres, aux circonstances de l’adoption et du portage du projet par la municipalité en place. Toutes ces observations, adressées par écrit au commissaire enquêteur, sont publiées simultanément sur notre blog.

OBSERVATION N° 4 Sur la consultation de juin 2010 relative au projet objet de l’enquête publique actuelle, ses origines, les circonstances de son déroulement, ses suites.

RÉSUMÉ

Compte tenu de la pauvreté du débat ayant présidé à l’émergence du projet et de la « discrétion »  ayant assuré l’ancrage foncier au profit d’un seul promoteur privé, on pourra s’étonner qu’une consultation ait pu être décidée tardivement et après coup en juin 2010.

   Un examen détaillé des écrits et des circonstances nous amène à envisager que cette consultation ait pu être, pour certains, un moyen opportun de faire « plébisciter », plus ou moins consciemment, par la population un projet en difficulté après qu’il eût essuyé deux refus : l’un en CDAC le 7 octobre 2009, l’autre en CNAC le 20 janvier 2010. L’engagement très actif des milieux proches de la majorité municipale lors de la consultation, l’émergence très tardive d’une association nouvelle dont le seul rôle connu depuis semble avoir été le soutien opportuniste du projet et de la majorité municipale (Auxonne Avenir Consommateurs déclarée en Préfecture de la Côte-d’Or le 18 janvier 2010), la diffusion massive, en affichage sauvage, d’affiches imprimées à LURE sont de nature à susciter bien des interrogations.            

     Le caractère ambigu de la formulation du véritable objet de la consultation dans sa définition (considérations générales d’urbanisme et de développement économique et /ou plébiscite pour Leclerc), le caractère simpliste, voire trompeur de l’information diffusée, le battage de partisans du projet mobilisés et encadrés par la majorité municipale, l’attitude frileuse des opposants face au matraquage de ce lobby, l’absence de réunion publique ne témoignent pas en faveur de la tenue d’un débat digne de ce nom.

Il convient enfin de préciser que le score du OUI lors de cette consultation devait être réinvesti en appui du dossier LECLERC de janvier 2011.

COMMENTAIRE DÉTAILLÉ

   Le 7 octobre 2009  La CDAC refusait le projet LECLERC au Charmoy. Un article du Bien public daté du 12 octobre 2009 titrait alors

 « AUXONNE. Le refus de la commission départementale suscite les                                                                                                                                                                                                                      commentaires LECLERC : LE DOSSIER SERA PORTÉ PLUS HAUT »

      Dans le corps de cet article, il est fait état de « 1252 pour, pétition « spontanée » déposée mardi soir en mairie et qui court toujours »

   Une réactivité aussi « spontanée » a de quoi surprendre dans une ville où le citoyen est de nature plutôt nonchalante. Ce total de « 1252 pour » de la pétition « qui court toujours »devait même atteindre les 1400 à en croire « Le P’tit auxonnais » n°9, organe des « Compagnons du Val de Saône » (UMP), groupe largement représenté dans la majorité municipale. 1400, voilà un nombre qui préfigure déjà le nombre de oui de la consultation.

Mais en ce mois d’octobre 2009, l’idée d’une consultation n’est pas encore à l’ordre du jour.

Elle sera évoquée pour la première fois, lors du Conseil municipal du 12 novembre 2009.

Le procès verbal en rend compte en  page 22 dans cette réponse peu enthousiaste du maire au groupe « Ensemble autrement »

 « 21) REPONSES AUX QUESTIONS DES GROUPES DE L’OPPOSITION

LISTE ENSEMBLE AUTREMENT

[…]

Zone du Charmoy demande pour l’organisation d’un référendum

L’organisation d’une telle consultation n’est pas de la compétence de la collectivité territoriale.

Il faudrait de plus, attendre un délai de deux mois après la délibération approuvant cette consultation, ce qui la situerait durant la campagne électorale des élections régionales ». 

   Pour l’heure, on se prépare à affronter la CNAC du 20 janvier 2010 et c’est à l’avant-veille de la tenue de cette CNAC que l’Association Auxonne Avenir Consommateurs, sous la présidence de Monsieur Philippe Montial, est déclarée en Préfecture de la Côte-d’Or le 18 janvier 2010 (identification R.N.A. : W212005106, paru au J.O. du 30/01/2010 N° d’annonce : 310).     

 Inf’auxonne N° 27  de janvier 2010

http://www.auxonne.fr/telechargements n’omet pas de mentionner l’heureux évènement dans ses colonnes en page 2 :

« UNE NOUVELLE ASSOCIATION EST NÉE : AUXONNE AVENIR CONSOMMATEURS (A.A.C.)

Son but statutaire est le suivant : « expression, représentation et défense des intérêts des consommateurs d’Auxonne et des communes environnantes ». Nous sommes donc tous concernés. Son président M. Philippe MONTIAL, est à votre disposition au 0380313289 pour tous renseignements et/ou adhésion (5euros/an) »

Le 20 janvier 2010 la CNAC rend un avis négatif sur le projet.

Le 15 avril 2010, l’idée de consultation évoquée le 12 novembre 2009 a fait son chemin car  « Le conseil municipal décide à l’unanimité :

Article 1^er : d’ARRETER le principe de la consultation des électeurs sur la question suivante : « Êtes vous favorable OUI ou NON au projet d’implantation d’une zone commerciale sur le site du Charmoy ? » » (p. 58 du procès-verbal)

Les motifs invoqués pour la tenue de cette consultation ne font aucunement référence aux refus précédents en CDAC et CNAC et sont d’ordre très général :

« Considérant qu’une révision générale du plan Local d’urbanisme est prévue et que l’avis des électeurs éclairera sur la décision de maintenir ou non le classement de la zone du Charmoy en AU 1c (activités futures) »  (p. 56 du procès-verbal)

« Considérant qu’il apparaît opportun de consulter la population sur le nouveau projet d’implantation d’une zone commerciale sur le site du Charmoy, afin que le maire d’Auxonne puisse prendre toutes décisions relatives au nouveau projet en adéquation avec l’avis résultant du suffrage universel (CDAC, autorisations d’urbanisme…etc)… »

L’étude d’impact du promoteur consultable dans la présente enquête publique, dans son paragraphe  intitulé « 4.1 Les projets qui se sont succédés depuis 2005 » (pp. 74 à 79/104), éclaire les causes du refus du projet initial en CDAC et précise les dispositions prises à la suite de ce refus :

« Ce dernier a été refusé pour différentes raisons et notamment son éloignement par rapport à la RD905 et son emprise trop importante sur des terres agricoles. (alors que le PLU avait modifié la destinée des terrains)

En octobre 2009 nous exerçons notre droit au recours en CNAC sur ce même dossier.

Parallèlement sans attendre la réponse de la CNAC, nous commençons à travailler sur une nouvelle version du projet réduite en surface et déplacée au plus prêt de la RD 905 (doc 7 et 8 ci-après) » (p. 76/104),

  Ces documents 7 et 8, figurés en page 77, montrent, de l’aveu même du promoteur, que dès avant la réponse de la CNAC, c’est-à-dire entre octobre 2009 et janvier 2010, un projet d’hypermarché, quasi identique au projet qui fait l’objet de l’enquête actuelle, est prévu.

     Lorsqu’il est décidé, en avril 2010, d’organiser une consultation, les dirigeants de la municipalité ne peuvent donc ignorer ce projet bien précis d’hypermarché LECLERC, prévu sur une zone dont le promoteur possède déjà  la maîtrise foncière. C’est donc en connaissance d’un projet déjà arrêté au profit d’un seul promoteur, et par là même sans alternative possible qu’ils vont organiser cette consultation. On peut déplorer à ce propos que l’opposition ait fait preuve de naïveté en se prêtant, sans grandes réserves, à l’exercice. Le vote du 17 décembre 2008, duquel elle s’était exclue, ne lui avait apparemment pas servi de leçon. À sa décharge, on peut invoquer le manque d’information

Dans Inf’Auxonne N° 28 de mai 2010 dans la « Tribune libre » en p.7, les deux groupes d’opposition expriment leur position sur la consultation (exprimée avant la décision du conseil municipal du 15 avril compte tenu des délais de publication) : naïvement enthousiaste pour les uns, qui ne réalisent peut-être pas qu’on va consulter sur un projet déjà bouclé et que la consultation confine dès lors au plébiscite,  sceptique et désabusée pour les autres :

« Le Groupe Municipal « Ensemble,

Autrement… »

Zone du Charmoy : consultation locale ! Nous sommes très satisfaits que notre demande du 12 novembre dernier semble aboutir, sous réserve de l’acception du conseil municipal. En effet, une consultation par voie de scrutin devrait être proposée aux Auxonnais, afin qu’ils puissent tous s’exprimer librement sur le bien fondé de l’implantation d’une zone commerciale sur le site du Charmoy. Compte tenu de l’enjeu économique pour Auxonne et ses environs, nous invitons dès à présent tous les électeurs à participer à cette décision qui engage notre avenir. »

« Implantation d’une grande surface

«LECLERC»

Ce n’est pas la consultation à laquelle vous allez vous livrer qui changera le fond du problème.

GROUPE AUXONNE NOTRE VILLE

SANZ Antoine - MELOCCO - Reine

LABELLE Gérard »

On peut déplorer que les deux groupes d’opposition ayant, pour l’un, demandé cette consultation, pour l’autre, accepté son principe, se soient par la suite frileusement abstenus de s’inscrire dans la campagne officielle laissant ainsi le champ libre à la majorité municipale, à ses satellites, et au promoteur. Comme elle s’était exclue du vote du 17 décembre 2008, elle s’excluait à présent de la campagne officielle de la consultation lors de laquelle la majorité municipale appuyée par le promoteur devait régner en maître. Cette situation de monopole incompatible avec une expression démocratique alternative et responsable nous a conduit à ouvrir notre blog http://www.chantecler-auxonne.com  le 18 juin 2010

De son côté, la Ville d’Auxonne avait ouvert, le 20 avril 2010,  un nouveau blog http://auxonne.b-blog.fr/billet-16088.html faisant suite à celui déjà ouvert le 26 mars 2009. Il a été retiré depuis mais on peut le découvrir  encore en PDF sur notre blog

  PDF auxonne.b-blog.fr/billet-16088.html

 On peut y lire le « chapeau » suivant :

 « Consultation locale des électeurs/ 20 avril 2010

« Etes vous favorable OUI ou NON au projet d’implantation d’une zone commerciale sur le site du Charmoy ? »

Telle est la question à laquelle vous pourrez répondre le 27 juin 2010. En effet, les décisions défavorables des Commissions d’Aménagement Commercial rejetant le projet Leclerc ont suscité diverses et nombreuses réactions : satisfaction pour les uns, indignation, incompréhension, inquiétude et soutien pour les autres.

Estimant opportun et démocratique de recueillir l’avis de la population, nous avons décidé de vous mettre à contribution en vous permettant de vous exprimer officiellement »

Contrairement au procès-verbal du Conseil municipal du 15 avril 2010, le texte du blog mentionne explicitement l’enseigne Leclerc ainsi que les réactions suscitées par le rejet de son projet. En clair, chacun est amené à donner son avis sur le rejet de ce projet LECLERC par les commissions.

Le procès-verbal du Conseil municipal du 15 avril 2010 reste sur ce point beaucoup plus vague et idyllique, rapportant, tout au plus, quelques appréciations pour le moins « naïves » à propos de la consultation : « Pour Madame Jocelyne Raymond cette consultation permettra de repartir à zéro » [p. 58] .« Repartir au zéro » ! Quand le foncier est déjà bouclé par le promoteur et qu’une variante de son projet est déjà dans ses cartons !!

Laissons de côté les appréciations selon lesquelles « ce vote donne l’occasion à la population de s’exprimer » ou encore « qu’il s’agit d’une sage décision » [p. 58]. Le lecteur jugera.

 Par Arrêté municipal du n° 99/2010 du 10/06/10 les groupes suivants sont habilités à faire campagne pour la consultation :

1- Les Compagnons du Val de Saône

2- Association Auxonne Consommateurs

3- Auxonne passionnément

4- Association des habitants et riverains des hameaux et lotissements d’Auxonne

Ces 4 groupes représentants, ou très proches, de la majorité municipale se prononcent sans réserves en faveur du OUI.

 L’opposition, intimidée sans doute, ne fera pas entendre sa voix. L’un des groupes (Auxonne notre ville) distribue quelques tracts à la sauvette. Le champ est ainsi laissé libre à la mobilisation active du bloc  monolithique des quatre, fort de ses « 1400 signatures », aux côtés du promoteur.

  Dans la semaine précédent le vote, les électeurs auxonnais (5061 inscrits) reçoivent par courrier postal prioritaire un pli cacheté comprenant une feuille A4 imprimée recto-verso sous enveloppe kraft B5 cachetée et affranchie à 0,54 euros (voir les  pièces L0, L1, L2, L3 de l’album « Impressions de la consultation de juin 2010 » disponible sur notre blog http://www.chantecler-auxonne.com )

Dans ce document officiel, diffusé par la mairie d’Auxonne et appelant au vote pour le 27 juin un certain nombre de projets sont envisagés, on y reconnaît en filigrane le projet LECLERC, bien qu’il ne soit pas nommé.

Ce qui ne correspond pas au projet LECLERC dont le cœur, nous l’avons vu plus haut, reste un HYPERMARCHE, c’est bien le « supermarché à dominante non alimentaire » qui est annoncé dans le document. Or ce concept de « supermarché à dominante non alimentaire » est purement imaginaire et hors-norme ! Du fait de cette « erreur », on est fondé à penser qu’un certain nombre de citoyens désorientés voire abusés, pensant, en toute bonne foi, apporter leur suffrage à un  « supermarché à dominante non alimentaire », ont pu voter malgré eux pour un HYPERMARCHE (commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente égale ou supérieure à 2500 m² selon la NAF rév. 2, 2008).

      L’ambiguïté manifeste entre un vote pour la zone et un vote pour Leclerc ne devait pas non plus échapper à la presse à en juger par ce titre  du  Bien Public du 1^er juillet 2010 aux lendemains du vote : «  Auxonne Les habitants disent « oui » au Leclerc. Les riverains sont à une large majorité en faveur de l’implantation de l’enseigne ».

  Dans Le Bien Public du 8 juillet 2010 (p. 2), Franck Bassoleil a bien perçu le caractère tactique de la consultation dans une stratégie de relance du projet : « On comprend aisément que ce scrutin accompagnera la relance du projet d’implantation de l’enseigne Leclerc ».  Dans les semaines précédant le vote, une campagne d’affichage sauvage s’était d’ailleurs traduite par le placardage irrégulier de quelques centaines d’affiches imprimées à LURE (un fief de LECLERC) sur lesquelles on pouvait lire les coordonnées de l’imprimeur : Concept Impression [Imprim’vert] 70200 LURE 03 84 30 12 00.

   Dans Le Bien Public du 8 juillet 2010, la légende d’une photo de Franck Bassoleil en première page du cahier « région dijonnaise », témoigne de la diffusion massive de ces affiches en ces termes : « la consultation populaire a donné lieu à une campagne intensive dont on trouve encore les traces ». Sur le cliché, figure en gros plan l’une de ces affiches sur laquelle on peut lire, imprimé en lettres noires sur fond jaune-fluo, le slogan suivant:« OUI à la zone commerciale du « CHARMOY » ».

Cet affichage sauvage a fait l’objet d’une plainte déposée par l’association « Auxonne Citoyen » qui a motivé une enquête de gendarmerie lors de laquelle j’ai déposé en septembre 2010 en tant que témoin.

  Comme on pouvait s’y attendre, les résultats de la consultation montrèrent une très large majorité de OUI.

 Inf’auxonne N° 29  de juillet 2010 fit de ce score un gros titre tapageur.

      Ce score, conformément à une stratégie prévisible, fut enfin réinvesti à l’appui du nouveau dossier LECLERC déposé en janvier 2011 sous le titre « Janvier 2011 Demande d’autorisation de création d’un centre  Commercial Commission départementale d’Aménagement Commercial de la Côte-d’Or SARL BOUXDIS Rue du Ladhof 68000 COLMAR » dans lequel on peut lire :

« Il répondra à une très forte attente des consommateurs : outre une pétition en faveur du projet qui a recueilli 1252 signatures, il ressort en effet de la consultation locale des électeurs, organisée à Auxonne le 27 juin 2010, que près de 80% des citoyens y sont favorables, en ayant répondu OUI à la question suivante : «  Etes vous favorables OUI ou NON au projet d’implantation d’une zone commerciale sur le site du Charmoy ? » » [p. 9]

Remarquons en passant le caractère abusif de la formulation car il est clair que ce ne sont pas « 80 % des citoyens [qui] y sont favorables » mais 80 % des votants soit en fait seulement 30 % des citoyens.

Peu regardant à embarquer la précédente municipalité, le dossier du promoteur précisait encore  sur cette même page 9 :

« Enfin ce projet prendra place sur un site dédié à la Zone d’Activités du Charmoy pour y développer le commerce et l’hôtellerie/restauration, en complément des Granges Hautes qui n’offre plus de foncier disponible. Initié par l’ancienne municipalité, il a été repris par l’équipe municipale actuelle, s’inscrivant dans la continuité malgré l’alternance lors des dernières élections et faisant ainsi preuve d’un large consensus ».

 Or, il apparaît clairement, selon le paragraphe de l’Etude d’impact intitulé « 4.1 Les projets qui se sont succédés depuis 2005 » (pp. 74 à 79/104) que la lettre reproduite  page 74/104 démontre seulement qu’un contact avait été pris avec l’ancienne municipalité en 2005. Le promoteur déclare  en page 74 : « Le projet a débuté par la rencontre de Mr SANZ, alors Maire en 2005 de la commune d’AUXONNE. La modification du Plu de la zone du Charmoy étant en cours entre 2006 et 2009, nous avons attendu le terme des modifications du PLU. Pendant cela nous avons préparées diverses hypothèses (docs 2,3 et 4 ci-après).». Le fait que le promoteur ait pris des contacts et préparé des hypothèses  n’implique pas que l’ancienne municipalité ait « initié » le projet.

  Monsieur Sanz nous a assuré ne pas avoir donné suite aux propositions de LECLERC au cours de son mandat, qui a couru jusqu’en 2008. Dans Inf’Auxonne N° 25 de mai 2009, on lui reprochera son attitude en des termes qui ne démontrent pas vraiment qu’il ait initié le projet : « aucun débat au Conseil Municipal à ce sujet [le dossier LECLERC], aucune communication à l’époque, sauf partiellement au sein de la majorité en place, alors divisée sur le sujet, puis silence radio, période électorale oblige. Pourtant le rejet d’un tel projet aurait tout autant mérité un débat public »

Par la suite, Monsieur Sanz a démontré et démontre encore publiquement son opposition au projet porté par la nouvelle municipalité. La prétendue « continuité malgré l’alternance lors des dernières élections » semble donc être une fiction commode.

     Le dossier LECLERC déposé en janvier 2011 renfermait enfin, à la suite de la page 9, la copie de divers documents au titre de pièces justificatives témoignant du soutien des ‘ groupes ayant fait campagne pour le projet : extraits d’Inf’auxonne N° 29  de juillet 2010 louant le score du OUI lors de la consultation, professions de foi de deux présidents d’associations en faveur du projet (Association Auxonne Consommateurs, Association des habitants et riverains des hameaux et lotissements d’Auxonne).

    Les Compagnons du Val de Saône [UMP], Auxonne passionnément [majorité municipale] Association Auxonne Consommateurs, Association des habitants et riverains des hameaux et lotissements d’Auxonne, c’est-à-dire l’ensemble des groupes  investis dans la consultation, tous en faveur du OUI, tous rangés aux côtés du promoteur (et tous présents lors de la CNAC finale du 17 janvier 2012) démontraient donc ainsi, après la phase mouvante et « discrète » de la période d’hiver 2008-2009, une volonté tactique affichée d’obtenir l’aboutissement du projet par une communication résolument offensive et une  mobilisation active de leur électorat potentiel, mais encore et toujours en l’absence de débat digne de ce nom. Plus qu’à une consultation ouverte, c’est donc à une mobilisation partisane que nous avons assisté au sein d’une population mal informée voire désorientée, en butte à des slogans primaires. Mis en difficulté par les décisions des commissions, les tenants du projet recouraient ainsi à l’applaudimètre.

SOURCES CITÉES

Notre blog  Chantecler :

http://www.chantecler-auxonne.com

Sources disponibles sur le site de la Ville d’Auxonne

Procès-verbaux du Conseil Municipal

Inf’Auxonne,  magazine d’information de la Ville d’Auxonne (N° 27 de janvier 2010, 28 de mai 2010 et 29 de  juillet 2010)

Sources qui ne sont plus disponibles sur le site de la Ville d’Auxonne

Blog  mis en ligne par la Ville d’Auxonne le 20 avril 2010 http://auxonne.b-blog.fr/billet-16088.html  et retiré début 2013.

PDF auxonne.b-blog.fr/billet-16088.html

Presse

Le Bien publicdaté du 12/10/09

Le Bien publicdaté du 01/07/10

Le Bien publicdaté du 08/07/10

Dossiers réalisés par le promoteur 

« Janvier 2011 Demande d’autorisation de création d’un centre  Commercial Commission départementale d’Aménagement Commercial de la Côte-d’Or SARL BOUXDIS Rue du Ladhof 68000 COLMAR » Janvier 2011

Etude d’impactavril 2013 (document du dossier d’enquête publique)

 C. S. Rédacteur de Chantecler,

uxonne, le 15 septembre 2013  (J+1733 après le vote négatif fondateur)

ÉLÉMENTS POUR UNE ENQUÊTE PUBLIQUE (2)-du 09 septembre 2013 (J+1727 après le vote négatif fondateur)

     Après plusieurs années de travaux de réflexion et d’enquête Chantecler a décidé d’apporter sa contribution à  l’enquête publique actuellement en cours sur le projet LECLERC au Charmoy. Pour ce faire, il fait parvenir au commissaire enquêteur un certain nombre d’observations argumentées relatives, entre autres, aux circonstances de l’adoption et du portage du projet par la municipalité en place. Toutes ces observations, adressées par écrit au commissaire enquêteur, sont publiées simultanément sur notre blog.

OBSERVATION N°2 relative au caractère « discret » des opérations foncières conduites par le promoteur dans la zone du Charmoy avec le concours de la municipalité d’Auxonne au lendemain du vote NÉGATIF du 17 décembre 2008

RÉSUMÉ

Rappelons d’abord que, lors du Conseil municipal du 17 décembre 2008, une réponse négative fut donnée à la question :

« Etes vous favorable à l’implantation d’une grande surface supérieure à 1000 m² à dominante alimentaire sur la zone du Charmoy ? »

Dans l’observation N°1 nous avions mis en évidence l’ambiguïté des interprétations a posteriori de ce vote négatif ainsi que le caractère pour le moins surprenant des suites qui lui furent données.

     La présente observation N°2 nous est suggérée par une lettre du Groupe E. Leclerc datée du 14/04/09 et adressée au Maire d’Auxonne sous la signature de son Président de l’Expansion F. TRITANT. (Cette lettre  fut  publiée in-extenso par les soins de son destinataire dans Inf’Auxonne N° 25 de Mai 2009 en page  4) .

On peut y lire en particulier le passage suivant :

« A ce jour la maîtrise foncière de la zone est concrétisée grâce à votre discrétion. Nous sommes conscients des difficultés que vous rencontrez, mais l’enjeu est de taille. La divulgation aurait fait échoué [sic] le projet »

Les termes de « discrétion » et de « divulgation »  utilisés dans ce passage signent clairement le caractère  confidentiel, voire occulte, des opérations ayant conduit « à la maîtrise foncière de la zone » aux lendemains du vote négatif. Ce caractère occulte ne plaide pas en faveur de la « transparence » du débat invoquée par ailleurs dans Inf’Auxonne N° 25 de Mai 2009 en page  2 (1^ère colonne).

COMMENTAIRE DÉTAILLÉ

Pour en revenir à cette mention, dans Inf’Auxonne N° 25 de Mai 2009 en page  2 (1^ère colonne), d’un débat tenu « en toute transparence » lors du conseil municipal du 17 décembre 2008, notons tout d’abord le caractère pour le moins contradictoire des options transcrites dans le procès-verbal en ce qui concerne la conduite à tenir en fonction du résultat du vote. Les citations suivantes seront évocatrices :

 « Monsieur le Maire répond [à propos de questions sur l’intitulé de l’enseigne pressentie] que le débat concerne le principe d’implantation et si la réponse est négative, il n’y a pas lieu de dévoiler telle ou telle chose. Si la réponse est non, le dossier est terminé. Si la réponse est oui, il y aura discussion à la communauté de communes où la Ville d’Auxonne ne représente pas la majorité. Dans cette perspective, des discussions seront entamées avec l’éventualité de mettre en place des contraintes qui viseraient à limiter la vente de certains produits » ( bas de la page 22)

« M. le Maire rappelle que le vote est consultatif et sera fait à bulletins secrets pour que certains puissent s’exprimer. Si le vote est négatif, il sera transmis à la Communauté de communes et s’il est favorable, il y aura une implantation en concertation avec les commerçants et les représentants des consommateurs ». ( bas de la page 24)

   En différents points du procès-verbal du Conseil municipal du 17 décembre 2008, on note que le rôle éventuel de la communauté de communes à propos de l’objet de ce vote et de ses résultats fut envisagé à plusieurs reprises comme le prouvent bien les citations suivantes :

  En page 20 le maire d’Auxonne « informe l’assemblée que le vote n’a qu’une valeur consultative, la compétence relevant de la communauté de communes »  

En page 22  le maire d’Auxonne déclare : «  Si la réponse est non, le dossier est terminé », ce que la suite ne démontra pas, puis « Si la réponse est oui, il y aura discussion à la communauté de communes où la Ville d’Auxonne ne représente pas la majorité ».

En  page 24 enfin le maire d’Auxonne déclare : « Si le vote est négatif, il sera transmis à la Communauté de communes », formulation pour le moins énigmatique.

      Au bout du compte, le rôle annoncé pour la communauté de communes et formulé en ces termes «  la compétence relevant de la communauté de communes »  ne fut pas réellement tenu.

  Un article du Bien public daté du 08/04/09 intitulé « La communauté de communes se sent trahie »  semble bien le prouver. A l’absence de concertation qui lui est reprochée et qui a conduit à mettre la communauté de communes devant le fait accompli, le maire d’Auxonne y répond : « Il n’y a pas eu de concertation préalable tout simplement pour éviter qu’on nous mette des bâtons dans les roues » « Il n’y a qu’à voir la position de l’union commerciale industrielle artisanale auxonnaise (UCIAA) pour s’en convaincre. Je préfère qu’on m’accuse de faire cavalier seul et qu’il y ait quelque chose sur Auxonne plutôt que l’on me reproche qu’il n’y ait rien sur Auxonne »

     Pourtant, dans Inf’Auxonne N° 25 de Mai 2009 en page  2 (3^ème colonne) cette absence de concertation préalable sera démentie en ces termes : « Le Maire a rencontré le Président de la Communauté de Communes pour l’informer de l’évolution du projet »

     Tant d’ouverture et de concertation proclamée auraient-ils pu motiver les termes pourtant très explicites de la lettre du promoteur : « A ce jour la maîtrise foncière de la zone est concrétisée grâce à votre discrétion. Nous sommes conscients des difficultés que vous rencontrez, mais l’enjeu est de taille. La divulgation aurait fait échoué [sic] le projet »

    Une question soulevée par Monsieur Antoine Sanz, alors Conseiller général du Canton d’Auxonne, dans un rapport de janvier 2010 sur le projet facilitera la réponse à la question précédente : « Pourquoi Monsieur le Maire s’est-il investi en catimini dans les démarches des acquisitions foncières avec la participation active sur le terrain de deux adjoints et du promoteur, laissant libre cours aux suspicions les plus diverses ? »

Le même problème fut évoqué en avril 2009 dans des commentaires écrits sur le blog  mis en ligne par la Ville d’Auxonne le 26 mars 2009 http://auxonne.b-blog.fr/billet-12634.html

Ce blog a été retiré depuis mais vous pouvez le trouver en PDF sur notre blog.

PDF auxonne.b-blog.fr/billet-12634.html

SOURCES CITÉES

Notre blog  Chantecler :

http://www.chantecler-auxonne.com

Sources disponibles sur le site de la Ville d’Auxonne

Procès-verbaux du Conseil Municipal

nf’Auxonne,  magazine d’information de la Ville d’Auxonne N° 25 de mai 2009

Sources qui ne sont plus disponibles sur le site de la Ville d’Auxonne

Blog  mis en ligne par la Ville d’Auxonne le 26 mars 2009 http://auxonne.b-blog.fr/billet-12634.html   et retiré début 2013.

Presse

Le Bien publicdaté du 08/04/09

 Autres

Antoine Sanz, Conseiller général de la Côte d’Or Canton d’Auxonne, Rapport concernant le projet d’une grande surface commerciale à Auxonne Auxonne (Côte d’Or) janvier 2010

C. S. Rédacteur de Chantecler,

Auxonne, le 09 septembre 2013  (J+1727 après le vote négatif fondateur)

ÉTUDE(S)  D’IMPACT(S) (suite) - du 16 juillet 2013 (J+211 après le PREMIER dépôt)

        Dans un précédent article intitulé « Étude(s) d’impact(s) », daté du 11 courant, nous évoquions la publication toute récente d’un nouvel avis de l’autorité environnementale concernant le projet BOUXDIS sur la zone du Charmoy et émanant de la DREAL Bourgogne.

 Ce document est à présent à la disposition du public sur le portail correspondant à l’adresse :

http://www.side.developpement-durable.gouv.fr/clientBookline/recherche/NoticesDetaillees.asp?VIEWALL=TRUE&INSTANCE=exploitation&iNotice=6&ldebut=&chkckbox23=off&chk0=off&chk1=off&chk2=off&chk3=off&chk4=off&chk5=off&chk6=on&chk7=off&chk8=off&chk9=off&chkckbox23=off&DISPLAYMENU=&IDTEZO=&IDTEZOBASE=&IDTEZOFORM=

Il porte le titre :

« PROJET - Avis de l'autorité environnementale relatif au projet de permis de construire d'un hypermarché LECLERC situé sur la commune d'Auxonne (21) porté par la SARL Bouxdis (2ème avis d'autorité environnementale) 28/06/2013 8 p. »

      Nos lecteurs pourront en prendre connaissance eux-mêmes.  

N.B. : Un certain nombre de nos lecteurs nous ayant signalé l’impossibilité technique actuelle (du 17 au 19/07) de télécharger le document en PDF sur le site officiel, nous mettons à leur disposition aujourd’hui (19/07) une copie en lien sur ce blog

  DEUXIEME AVIS DREAL DU 28/06/2013   

A la lecture de ce document, ils comprendront le motif d’un deuxième dépôt de permis de construire le 25 avril 2013, après le premier dépôt du 17 décembre 2012 à la mairie d’Auxonne. A noter que

Chantecler avait signalé et publié ce deuxième dépôt dès le 18 mai dernier dans son article « Le Charmoy à l’affiche ».  La presse locale, quant à elle, ne lui avait donné aucune publicité, contrairement à ce qu’il en avait été pour le premier.

http://www.bienpublic.com/region-dijonnaise/2012/12/19/leclerc-le-permis-de-construire-a-ete-depose

    L’information est évidemment introuvable dans Inf’Auxonne N° 41 ! Inconnu au 41^ème !

   Le motif de ce deuxième dépôt « discret » se révèle aujourd’hui parfaitement clair. La nécessité de réaliser une nouvelle étude d’impact entraînant un second dépôt est en effet apparue à la suite de l’avis du 8 mars dernier. Le passage cité ci-dessous de l’avis de la DREAL du 28 juin dernier  est explicite sur ce point :

« Un dossier de demande de permis de construire, portant sur la réalisation du centre commercial et du parking, a été déposé en mairie d'Auxonne le 17 décembre 2012. Ce dossier comprenait une étude d'impact, conformément à la décision de l'autorité environnementale (arrêté préfectoral en date du 31 octobre 2012) suite à un examen au cas par cas au titre de la rubrique 36°/ du tableau annexé à l'article R122-2 du code de l'environnement, compte tenu du projet et des enjeux concernant la gestion des eaux pluviales et usées, la prise en compte du cadre de vie pour les zones d'habitats à proximité immédiate et des déplacements et consommations énergétiques.

Un avis d'autorité environnementale a été rendu sur ce dossier en date du 8 mars 2013. Une nouvelle demande de permis de construire a été déposée en date du 25 avril 2013, comprenant une nouvelle étude d'impact, qui fait l'objet du présent avis d'autorité environnementale ».

       Le nouvel avis l’autorité environnementale daté du 28 juin dernier, émanant de la DREAL Bourgogne, et concernant le projet BOUXDIS sur la zone du Charmoy comporte toujours un certain nombre de réserves comme le lecteur pourra le constater au cours d’une lecture attentive et comme l’annonce le résumé suivant, disponible par ailleurs sur le portail.

« Le projet consiste en la création d'un centre commercial sur la commune d'Auxonne (Côte d'Or), comprenant un hypermarché de l'enseigne E. Leclerc, une galerie commerciale et une zone DRIVE. Le projet est situé le long de la route départementale 905 au Sud du centre-bourg d'Auxonne en direction de Dole. Il est implanté sur une parcelle de 46 308 m² de surfaces agricoles et prévoit l'imperméabilisation de 27 603 m². L'étude d'impact n'est pas complète au regard de l'article R122-5 du code de l'environnement. La description du projet et de ses caractéristiques ainsi que la mention des qualités précises et complètes des auteurs de l'étude sont absents du dossier. L’état initial aborde l’ensemble des thèmes environnementaux, de façon proportionnée et adaptée par rapport aux enjeux. Une synthèse hiérarchisée des principaux enjeux aurait permis d’identifier plus clairement les éléments à prendre en compte lors de la conception du projet. Le dossier ne présente pas suffisamment comment l’identification des enjeux au cours de l’état initial a contribué à la définition du projet, par la mise en oeuvre progressive de mesures d’évitement, puis de réduction voire de compensation des impacts. L’analyse des impacts du projet sur les niveaux sonores, sur le trafic routier de la RD905 et sur le paysage n’est pas suffisamment détaillée. L’impact sur la zone humide située dans l’emprise du projet n’est pas bien pris en compte et doit donner lieu à une mesure de compensation. Les modalités de suivi des mesures et de leurs effets ne sont pas exposées dans le dossier. Certaines mesures proposées doivent être reprises dans la décision d’autorisation du projet, en particulier pour ce qui concerne le suivi des impacts du projet sur l’ambiance sonore ».

     Sans préjuger de la suite, il apparaît aujourd’hui clairement que l’été sera calme au Charmoy, ne serait-ce qu’en raison de la nécessité soulignée dans l’avis, d’effectuer, en application de l’article 123-1 du Code de l’environnement, une enquête publique préalable.

L’obtention d’un permis de construire dans un délai éclair n’est donc plus à proprement parler à l’ordre du jour ! Et le démarrage des travaux paraît dès lors très improbable pour cette année 2013.      

 Nos pioupious du 41^ème ayant connu un franc succès, nous leur ferons encore aujourd’hui une petite place. Un examen à la loupe du « diplôme » (authentique) tenu par le sergent, révélera à l’observateur attentif une femen avant la lettre beaucoup moins prude et surtout beaucoup plus « blindée » que la Marianne de nos nouveaux timbres, vraie femen du temps présent, qui défraie actuellement la presse.

http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2013/07/15/01016-20130715ARTFIG00427-la-nouvelle-marianne-des-timbres-postaux-est-une-femen.php

 Ça change un peu du portrait du Che !

A bientôt !

C. S. Rédacteur de Chantecler,

Auxonne, le 16 juillet  2013  (J+211 après le PREMIER dépôt)

UN SAMEDI À CHAMPAGNOLE- du 14 mars 2013 (J+87 après le dépôt)

   Dans un article précédemment paru le 12 juin 2012 sur notre blog et intitulé « La Saône prend sa source au Mont-Rivel » nous déclarions, à propos de notre soudain intérêt pour Champagnole :

   « Notre intention n’est pas, sur un mode touristique de vanter et de comparer les mérites respectifs de la « Perle du Jura » et de la « Capitale du Val de Saône », mais de suivre en parallèle l’évolution de deux projets d’Hyper LECLERC actuellement en cours dans les deux villes ».

       Le lecteur désireux de prendre connaissance de cette étude comparative sommaire du moment pourra se reporter à  « La Saône prend sa source au Mont-Rivel »

      Depuis la publication de cet article, les choses ont récemment et grandement évolué, pas dans le bon sens, hélas :

A Auxonne, le projet d’hypermarché LECLERC a fait l’objet d’un dépôt de permis de construire le 17 décembre 2012.

http://www.bienpublic.com/region-dijonnaise/2012/12/19/leclerc-le-permis-de-construire-a-ete-depose

A Champagnole les travaux du Leclerc ont effectivement commencé à la fin du mois de février dernier :

http://www.leprogres.fr/jura/2013/02/25/le-chantier-du-premier-hypermarche-leclerc-du-jura-a-demarre-hier

http://www.lejsl.com/bresse/2013/02/27/en-direct-du-jura-voisin

         En raison de cette importante nouvelle et toujours soucieux d’informer au mieux ses nombreux et fidèles lecteurs Chantecler s’est donc rendu à Champagnole le samedi 9 mars dernier pour un petit reportage photo. Les images correspondantes sont dès maintenant consultables dans notre album  Chantecler à Champagnole 

Nous partions aussi avec l’intention de prendre contact avec Michel Moreau dont le blog bien informé et plein d’humour nous a grandement inspiré jusqu’ici dans nos « études champagnolaises ».

 http://michel-moreau.over-blog.com/

     Les quelques notes de voyage que nous présentons maintenant n’ont pas le caractère (supposé) rigoureux d’un compte rendu de presse. Notre déplacement n’était pas préparé et nous nous sommes embarqué pour Champagnole presque inopinément, entre l’annonce du démarrage des travaux là-bas et celle d’un sursaut imminent de l’hiver.

      Arrivée en gare de Champagnole à 11h17. Devant la gare je questionne un couple d’âge mûr, ils connaissent Michel Moreau et m’indiquent le quartier extérieur où il habite à 2 km de là. J’entre en ville par le marché et je questionne des marchands de « bio », ils ont vu passer Michel Moreau en vélo, il vient toujours en ville en vélo, avec un peu de chance je devrais pouvoir le trouver.

    Le marché traversé, j’arrive sur la Place Charles de Gaulle 3 septembre ; entre mairie, poste et église, trône la Fontaine aux Lions. J’entre à la poste pour trouver le numéro de Michel Moreau car on m’a dit qu’il était dans l’annuaire. Mais l’annuaire est-il dans la poste ? Il y est ! Après une recherche un peu laborieuse, on me le dégotte, en attendant, j’admire les dimensions spacieuses du bâtiment et son magnifique dallage. Midi sonne, j’appelle Michel Moreau, courte conversation cordiale et instructive sur le sujet qui nous intéresse, mais l’emploi du temps de Michel Moreau ne lui permet pas de me recevoir. Evidemment, j’aurais dû m’annoncer !

   Avisant la pancarte « Jambon braisé-frites »,  j’entre au Twenty’s. Je m’installe sur la banquette et commande. Contrairement à ce que pourrait suggérer l’enseigne, la clientèle n’est pas franchement jeune mais l’ambiance est très conviviale, sans la musique assommante de certains bars plus branchés. En attendant mon assiette, j’observe : un habitué vide son verre de Suze avec une régularité d’horloge, à une table voisine, la conversation court sur des histoires de moutons et de loups, au comptoir, on donne une interprétation libre de l’acronyme RSA : « rosé servi ailleurs ». Assiette très bien servie, je cale, la jeune serveuse m’engage sans façon à « tout finir ». Après le café, en sirotant une poire, j’entame la conversation avec  quelques baby-boomers de ma génération, Michel Moreau a été leur professeur d’anglais, avis partagés, mais jamais indifférents. Etant moi-même professeur en retraite, j’écoute assez amusé. A bâtons rompus, j’apprends beaucoup de choses sur Champagnole, son histoire, sa démographie fluctuante, sa sociologie de ville industrielle « sans bourgeoisie de tradition comme en témoigne l’absence de théâtre à l’italienne ».

       Deux heures passées, il est temps de poursuivre la visite. Je demande à la serveuse où trouver le Village U ; à travers la vitrine, au-delà de la place de la mairie, elle m’indique une grue et la forme grise de l’Oppidum, je dois prendre cette direction, c’est plus loin. J’arrive à l’Oppidum qui est la salle des fêtes locale, je poursuis, longeant le cimetière à ma droite et le cirque Zavatta tout en rouge et blanc à ma gauche, je traverse des voies ferrées et j’arrive au Village U au pied du Mont-Rivel. Le ciel gris, les sapins sombres, des tas de neige sale, décor mélancolique qui évoque le film L’Adversaire. J’entre dans l’immense complexe commercial et je tombe pile sur le rayon librairie où je flâne un peu, j’achète même « Champagnole d’hier et d’aujourd’hui » en souvenir de ma visite, mais je ne me sens pas le courage de faire un tour des autres rayons et boutiques  compte tenu de l’ampleur de l’établissement (5000 m²).

    Je reviens sur mes pas vers le centre ville. Sur l’esplanade de l’Oppidum, quelques dizaines de jeunes se produisent en spectacle sur le fond d’une sono, qui, en tenue légère (il fait doux), qui,  se tortillant debout dans un sac de couchage, qui, emballé comme une momie, de papier hygiénique, etc…, un jeune spectateur m’apprend qu’il s’agit d’un harlem shake et que le jeune homme en tenue légère est un DJ. Rencontre de civilisations : harlem shake au pied de l’Oppidum.

    Retour sur la place de la mairie. Le chantier du Leclerc est à plus d’un kilomètre de là, sur la route de Pontarlier. J’emprunte, pour m’y rendre, l’avenue de la République. C’est  la « Grand’rue » de la ville, artère commerçante toute droite aux larges trottoirs. Devant les marchands de journaux, les panneaux de presse annoncent le démarrage du chantier : « Champagnole : Les travaux du futur Centre Leclerc ont commencé ».

     500 mètres plus loin je tourne à gauche rue Clémenceau. Au bout de celle-ci, franchie la voie ferrée, je découvre le chantier du Leclerc à ma droite : engins Caterpillar, terre bouleversée, tas de gravats. De l’autre côté de la route, un petit oratoire néo-classique contemple ce champ de bataille. Les 4 colonnes toscanes de la chapelle me rappellent une image du film Théorème de Pasolini : le péristyle d’une petite église se dressant dans la belle campagne lombarde tout investie et bousculée par le boom économique du « miracle italien » sur fond de malaise existentiel.

     L’après-midi s’avance, je prends quelques photos du chantier et je retourne vers le centre-ville.  En chemin, j’achète la Voix du Jura (semaine du 7 au 13 mars 2013), non sans m’être assuré auprès de la buraliste qu’il contient bien matière à m’intéresser. J’échange quelques mots sur le sujet avec ma vendeuse : ici comme à Auxonne, je retrouve le même fatalisme désabusé et cette philosophie sans horizon du « pot de terre contre le pot de fer ».

    Me voilà de retour sur la place de la mairie, j’en fais le tour distraitement en touriste un peu morose sous le ciel gris, détaillant les lions de la fontaine qui me rappellent notre lion du Jardin du Lion sorti, sans doute, du même moule vers 1850 ; constatant le soin qui a été mis à restaurer la mairie ; analysant, intrigué, le texte d’une affiche incitative apposée au parvis de l’église ; détaillant le grand baromètre à cadran au fronton de la poste. Mon train est à 18h47, je m’assieds sur un banc dégustant une, puis deux excellentes allumettes achetées successivement dans une pâtisserie voisine. Récidive ! Puis j’épluche la Voix du Jura où je découvre en page 76 un long article sur mon sujet avec des interventions de Stéphane Leng, Président du Collectif citoyen résistant et une lettre de Michel Moreau à Sylvia Pinel, Ministre de l’Artisanat, du Commerce et du Tourisme. Lecture roborative contre le syndrome épidémique dépressif du « pot de terre contre le pot de fer ».

http://michel-moreau.over-blog.com/

     Comme il me reste encore un peu de temps, je feuillette sereinement mon luxueux « Champagnole d’hier et d’aujourd’hui » au rythme des sonneries de l’horloge du château d’eau.

    Sur le chemin de la gare, je m’arrête à la fruitière pour faire l’emplette d’une belle pointe de Comté doux. Au soir tombant je retrouve enfin la gare un peu fantomatique et sa salle d’attente presque déserte où les annonces épisodiques des rares trains attendus résonnent. Fait  étrange, je n’y reconnais pas la voix familière de « Simone ».

C. S. Rédacteur de Chantecler,

Auxonne, le 14 mars 2013 (J+87 après le dépôt)