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LE CACTUS DU CHARMOY - du 05 FÉVRIER 2015 (J+2241 après le vote négatif fondateur)

      Fidèles lecteurs/trices : Une charmante grippe a été ma compagne de lit ces trois derniers jours. L’idylle se termine à présent. Tout compte fait, cette histoire fiévreuse n’aura duré qu’un éclair, ce qui n’est rien en regard de ce que peut durer la croissance d’un cactus comme nous allons le démontrer !

     Notre article du jour  conte en effet la croissance difficile d’un cactus d’un genre particulier, plante très dévoratrice d’humus, mais aussi très chère au cœur d’un jardinier ô combien discret et ô combien persévérant dans son labeur pionnier d’acclimatation, et ce,  même en dépit du manque de pot chronique qu’a fini par lui occasionner le soin trop assidu de cette plante…

« Le monde entier est un cactus »Jacques Dutronc

«Cactus du Charmoy : genre de cactée géante à vocation alimentaire à croissance aléatoire, irrégulière et épineuse » (J.-B. de Ville, Histoire des plantes les plus curieuses d’Europe et des cinq continents)

« Faire un hypermarché sur sa commune, c’est partir au feu ! »  (Défi lancé par un Directeur de l’expansion au Maire d’Auxonne dans  Le Bien Public du 12/10/09)

LES PRÉMICES

      Il faut remonter dix ans en arrière, pour trouver les premiers témoignages attestés d’une prise de contact du Groupe LECLERC avec la municipalité Sanz (2001-2008). On en resta là jusqu’au premier mandat Langlois qui vit une reprise immédiate des contacts et la relance du projet.

     Le 17 décembre 2008, enfin, eut lieu le fameux « vote négatif fondateur », véritable mouton noir et lune en plein jour, qui fut promptement repeint et rhabillé en OUI. Grâce à l’aide diligente et discrète du nouveau maire, LECLERC s’assurait dès le printemps 2009 la « maîtrise foncière de la zone [du Charmoy]». Cependant,  une première CDAC refusait le projet le 7 octobre 2009, la CNAC confirmant ce refus le 20 janvier 2010.

       Une « consultation » après coup était alors organisée en juin 2010, qui devait connaître un taux d’abstention supérieur à 60% malgré la circulaire incitatrice diffusée par la mairie à chacun des électeurs et la chasse aux procurations. L’option du OUI, déclinée en quatre versions politico-associativo-municipales, était l’unique inscrite dans une campagne plus tapageuse qu’informative, appuyée sans discrétion par les affiches du promoteur. La votation devait connaître un succès très relatif  (moins d’un inscrit sur 3 « pour »). On afficha pourtant crânement « 80% des Auxonnais pour », à la suite de quoi un projet revu à la baisse mais réputé soutenu par « 80% des citoyens » fut présenté en CDAC le 8 mars 2011 et derechef refusé.

       Le 21 décembre 2011 se tenait une deuxième CNAC qui, sans se prononcer, demandait un « sursis à statuer », la troisième CNAC tenue le 17 janvier 2012 devait enfin autoriser le projet. En conséquence, le 17 décembre 2012, une demande de permis pour une surface de plancher de 11407 m² était déposée et recevait les honneurs de la presse.

        En raison, cependant, de prescriptions préfectorales, ce dépôt devait être réitéré le 25 avril 2013 pour la même surface, mais cette fois sans les honneurs de la presse. L’attribution du permis se révélait en effet, devoir être conditionnée par l’avis d’un rapport d’enquête publique, et ce, en raison notamment d’une surface de plancher supérieure à 10 000 m². L’enquête publique se tint en septembre 2013. Le rapport, favorable, émettait toutefois une réserve d’ordre acoustique.

LE DÉMARRAGE

       Le 23 décembre 2013, le permis était enfin accordé. En conséquence, les travaux de terrassement démarrèrent sur le terrain au début de l’été 2014 et se poursuivirent jusqu’au début du mois d’octobre dernier, date à laquelle ils furent interrompus à la suite d’une décision de justice consécutive au recours d’un riverain contre le permis, recours déposé dès février 2014.

LA CAUSE OFFICIELLE DE L’ARRÊT DES TRAVAUX

   Elle a été annoncée par le maire d’Auxonne dès le 8 octobre en ces termes :

« Affaire BOUXDIS : le permis de construire est suspendu car l’étude complémentaire acoustique aurait dû être transmise pendant l’enquête publique. Le projet est retardé »

[CR du CM du 08 octobre § 3 Informations de Monsieur le Maire p. 2]

LA SITUATION DEPUIS OCTOBRE 2014

       Les travaux sont actuellement toujours à l’arrêt, nonobstant la signature, le 30 décembre dernier, d’un arrêté accordant un permis modificatif au promoteur.

LES STRATÉGIES MISES EN ŒUVRE DEPUIS L’ARRÊT DES TRAVAUX

    Il semble que deux stratégies parallèles de « sortie de crise » aient été depuis mises en œuvre parallèlement. La première ouvrirait une  voie modificative. La seconde serait une reprise da capo pour employer un terme musical, c’est-à-dire qu’on reprendrait le processus de demande d’autorisation à son début qui est le dépôt préalable d’un dossier en CDAC.

LA VOIE MODIFICATIVE        

    C’est celle que semblait indiquer le maire d’Auxonne dès le 22 octobre : « Le projet continue. Il y aura donc certainement un permis modificatif qui sera déposé pour tenir compte de cette situation » (reportage FR3 du 22 octobre).

    Notre premier magistrat semblait d’ailleurs hésiter sur ce choix puisqu’il déclarait concurremment dans Le Bien Public du 22 octobre : « On va demander la suspension de la décision sur le fond, le temps de démarrer une nouvelle enquête publique qui prenne en compte l’étude acoustique. Cela pourrait prendre au moins six mois ».

   Toujours est-il qu’une demande de  permis modificatif était déposée le même jour par le promoteur, ce qui confirmait bien l’ouverture d’une « voie modificative ». L’avis affiché  dès le lendemain comportait néanmoins dans son libellé une très fâcheuse coquille confondant surface du terrain et surface de plancher. La surface de plancher égale à 9945 m² (donc inférieure à 10 000 m² pour permettre de s’affranchir d’une nouvelle enquête publique) y était indiquée comme étant égale à 46 308 m²…. et, ce, jusqu’à ce que nous signalions le fait dans notre blog, avec, comme conséquence un nouvel affichage rectifié le 25 novembre !

    Le 30 décembre enfin, l’arrêté accordant le permis modificatif a été signé. Sans conséquence visible jusqu’à présent.

LA VOIE « da capo » OU DE REPRISE DEPUIS LE DÉBUT

   L’existence de cette deuxième voie sera confirmée lors du Conseil municipal du 16 décembre dernier par l’annonce de la tenue, le jour même, d’une CDAC ayant donné son aval au nouveau dossier [Compte-rendu sommaire du CM du 16 décembre 2014  Informations de Monsieur le Maire p. 3].

   Au cours du débat relatif à cette question, le maire précise en outre (en substance car non retranscrit au Compte-rendu sommaire) : « Il y a toujours un permis modificatif qui a été demandé par la société BOUXDIS » et  « plusieurs éléments sont en cours simultanément ». Ces propos semblent bien confirmer l’existence d’une deuxième voie.

   La CDAC ayant donné son feu vert, on devrait s’attendre, conformément au déroulement  normal du processus, au dépôt d’une nouvelle demande de permis de construire. À bien distinguer du permis modificatif déjà accordé ! Ce n’est pas le moment de tout mélanger ! Le Savant Cosinus veille ! Pour l’heure, aucun nouvel avis de dépôt à l’affichage.

    Quant à la décision de la CDAC du 16 décembre dernier, il est très probable qu’elle fasse l’objet d’un recours lors d’une prochaine session de la CNAC.

 LA ZONE D’OMBRE

    Un point qui nous semble obscur pour l’instant, c’est l’intervention éventuelle du Conseil d’État dans l’affaire du recours, et ce en lieu et place du tribunal administratif qui s’en serait dessaisi. Il en a été fait mention incidemment, mais publiquement par le maire. Rappelons que dans notre article du 17 décembre dernier relativement aux débats du Conseil de la veille, 16 décembre 2014, nous avions déjà fait mention d’une déclaration du maire, selon laquelle le « Conseil d’État pourrait prendre la main sur le dossier ».  Nous restons pour l’heure, dans le vague. Le Maire avait d’ailleurs avoué lui-même, son manque d’information à ce sujet lors de la séance, tout en déclarant avoir l’intention de faire part de ses informations dès qu’il en aurait à ce sujet. (non retranscrit au Compte-rendu sommaire). Tel ne semble pas, pour l’instant, être le cas…

C.S. Rédacteur de Chantecler,

Auxonne, le 5 Février 2014  (J+2241 après le vote négatif fondateur)