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LU EN CONSEIL D’ETAT- du 14 août 2013 (J+1701 après le vote négatif fondateur)

L’actualité nous amène à différer la publication du quatrième article de notre cycle « Stratégies épistolaires », le lecteur voudra bien nous en excuser.

 Rappelons que le 9 juillet dernier, nous avions annoncé pour le même jour, l’examen en Conseil d’État d’une requête présentée par l'Union commerciale industrielle artisanale auxonnaise contre la décision 917D du 17 janvier 2012 de la CNAC.

Le lecteur pourra se reporter avec profit à ce précédent article

LE CHARMOY EN CONSEIL D’ÉTAT - du 9  juillet 2013

Cet article renvoie lui-même utilement au texte de la décision 917D, ainsi qu’à celui de la décision précédente 317D du 20 janvier 2010, cette dernière restant d’ailleurs à ce jour toujours inaccessible sur le site officiel, comme pourra le vérifier tout un chacun à partir des liens :

http://www.dgcis.redressement-productif.gouv.fr/secteurs-professionnels/decisions-la-cnac-n%C2%B0-26-et-27-20-janvier-2010

http://www.dgcis.redressement-productif.gouv.fr/secteurs-professionnels/la-commission-nationale-damenagement-commercial-cnac

En ce qui concerne le texte de la décision du Conseil d’État N° 357826, lue le 1^er août 2013, celui-ci est accessible librement sur la toile à partir de la recherche suivante :

Conseil d'Etat- Accéder à notre base de jurisprudence administrative -

Recherche avancée : écrire auxonne comme mot-clé et cocher le fonds Décisions du Conseil d'Etat-

le premier document qui apparaît est la Décision n° 357826

si vous avez quelques difficultés vous pouvez CLIQUER ICI pour ouvrir le pdf

  N’ayant ni l’intention, ni  le pouvoir, ni même la compétence de contester une décision prise « Au nom du peuple français » nous nous contenterons plus modestement, en tant que citoyen libre et responsable de ce même peuple, d’en faire quelques citations commentées :

Dans son attendu N°2 la décision précise explicitement qu’elle concerne un « magasin à prédominance alimentaire sous enseigne E. Leclerc de 3 500 m² et une galerie commerciale annexe de quatre boutiques de 500 m² à Auxonne »

Rappelons simplement que lors du Conseil municipal du 17 décembre 2008 il avait été répondu non à la question : « Etes vous favorable à l’implantation d’une grande surface supérieure à 1000 m² à dominante alimentaire sur la zone du Charmoy ? »

Rappelons encore qu’un pli officiel envoyé en juin 2010, à l’occasion de « la » consultation, par la mairie d’Auxonne à chaque électeur annonçait dans la liste des commerces envisagés sur la zone du Charmoy : « un supermarché à dominante non alimentaire avec galerie marchande ». Le lecteur curieux pourra, s’il le désire, consulter utilement l’ensemble des documents imprimés lors de cette consultation dans

 IMPRESSIONS DE LA CONSULTATION 2010 - du 14 février 2013   

Ayant noté, en référence aux faits relatés ci-dessus, un emploi local plutôt libre et ad hoc de la notion normative de prédominance alimentaire et de la norme NAF 2008 en général, nous devions par la suite attirer l’attention de la Préfecture sur ce point

LETTRE OUVERTE  à Madame la Préfète – du 21 février 2011

Dans son attendu N°6 la décision précise que « le dossier de demande comporte les éléments nécessaires attestant de la maîtrise foncière du pétitionnaire »

    Cet attendu n’a rien pour surprendre le lecteur attentif d’Inf’Auxonne N°25 de mai 2009

http://www.auxonne.fr/telechargements

  Il pourra lire en page 2, 3^ème colonne :

« Où en sont les acquisitions de terrain ?

Les propriétaires ayant réservé un très bon accueil aux propositions de l’acquéreur, 99% des compromis ont été signés rapidement »

On suppose que le 1% manquant a dû suivre…

Le sceptique invétéré s’en convaincra en lisant la lettre du promoteur adressée au maire d’Auxonne et publiée par ses soins en page 4 du même magazine. Cette lettre déclare entre autres :

« A ce jour la maîtrise foncière de la zone est concrétisée grâce à votre discrétion. Nous sommes conscients des difficultés que vous rencontrez, mais l’enjeu est de taille. La divulgation aurait fait échoué [sic] le projet »

Divulgation ! Mazette ! Pourquoi tant de cachoteries à propos d’un projet « d’intérêt général » !

A ceux qui douteraient  de l’« intérêt général » Inf’Auxonne N°25 répond en page 3

« Pourquoi la municipalité soutient-elle ce projet ?

Parce qu’elle doit satisfaire l’intérêt général »

C’est clair, mais pourquoi avait-elle voté contre, quelques mois avant, le 17 décembre 2008 ?

Pour faire diversion, peut-être,  « dans l’intérêt général » toujours !

Et pourquoi imprima-t-on « en masse » des affiches à LURE, lors de la consultation… « dans l’intérêt général » toujours !

Dans son attendu N° 9 la décision stipule « si les requérantes soutiennent que la décision attaquée méconnaît l'objectif d'aménagement du territoire fixé par le législateur et aura des conséquences néfastes sur la vie urbaine, il ressort des pièces du dossier que le projet, situé dans la partie sud d'Auxonne et dans un secteur connaissant une croissance démographique, plusieurs opérations d'aménagement ayant conduit à la création de nouveaux logement contribuera à diversifier l'offre commerciale dans le val de Saône sans nuire à l'animation du centre ville d'Auxonne ».

       Il n’est pas interdit de penser que « les requérantes » ont pu se référer naïvement à une précédente décision négative 317D de la CNAC du 20 janvier 2010 qui concernait la première mouture du projet, sur la même zone et qui déclarait textuellement que le projet « aura un impact significatif sur l’activité des commerces et services traditionnels situés en centre-ville ; qu’ainsi il  ne manquera pas de nuire à l’animation urbaine de l’agglomération d’Auxonne »

 Dans ce même attendu N° 9on note encore que « si le projet se situe sur des terrains agricoles, ceux-ci sont rendus peu exploitables par la proximité de la route départementale 905, et qu'enfin, le projet sera desservi par les transports collectifs et aura un impact limité sur les flux de véhicules existants »

    Est-il besoin de rappeler que tout Auxonnais sait que l’essentiel des parcelles agricoles en question sont en fait accessibles par le  tranquille « Vieux chemin de Dole » parallèle à la D905 et que d’Auxonne à Dijon, cette même D905, malgré sa proximité gênante, est largement bordée de champs exploités. En ce qui concerne « les transports collectifs », ils sont pour l’heure inexistants. Quant à la question technique du flux de véhicules sur laquelle nous déclinons toute compétence, rappelons à propos de son impact environnemental éventuel, que le dossier du projet en question daté de janvier 2011 spécifiait explicitement en page 53 : « Impact sur l’air. Le centre commercial ne sera pas à l’origine de rejets dans l’atmosphère en dehors de ceux liés  à la circulation des véhicules. Au contraire, le projet aura un impact positif sur la qualité de l’air grâce à la maîtrise de l’évasion commerciale ».

Nous terminerons notre article d’aujourd’hui sur cette note optimiste et roborative. Après tout, c’est les vacances, positivons, respirons à pleins poumons ! Bonnes vacances, à Auxonne bien entendu, chers concitoyens !

Car maîtriser l’évasion commerciale, dans notre intérêt, c’est capital !

 C. S. Rédacteur de Chantecler,

Auxonne, le 14 août 2013  (J+1701 après le vote négatif fondateur)

ÉTUDE(S)  D’IMPACT(S) - du 11 juillet 2013 (J+206 après le PREMIER dépôt)

       Nous avions publié le 3 courant, dans l’article intitulé « Feu vert pour un Charmoy en vert  », un avis de l’autorité environnementale émanant de la DREAL Bourgogne et daté du 8 mars dernier.

   A ce jour, il apparaît, renseignements pris, qu’une nouvelle mouture de ce document a été éditée à la fin du mois dernier. Toutefois, nos tentatives d’accès à ce nouveau document sur le portail se sont  révélées infructueuses à ce jour

http://www.side.developpement-durable.gouv.fr/clientBookline/recherche/NoticesDetaillees.asp?VIEWALL=TRUE&INSTANCE=exploitation&iNotice=6&ldebut=&chkckbox23=off&chk0=off&chk1=off&chk2=off&chk3=off&chk4=off&chk5=off&chk6=on&chk7=off&chk8=off&chk9=off&chkckbox23=off&DISPLAYMENU=&IDTEZO=&IDTEZOBASE=&IDTEZOFORM=

comme le montre la liste des documents disponibles sur le sujet  au 11/07/2013, en lien ci-dessous : cliquez ici

    En tout état de cause, le projet de construction d’un complexe commercial porté par la société BOUXDIS au CHARMOY devrait faire l’objet d’une enquête publique dans les mois à venir, en application de l’article 123-1 du Code de l’environnement, comme le mentionne explicitement l’avis du 8 mars dernier.

     Lors de cette enquête, le public devrait pouvoir prendre connaissance, entre autre, du nouvel avis de l’autorité environnementale, émanant de la DREAL Bourgogne et concernant les études d’impact environnemental menées relativement au projet.

      On ose espérer que l’information diffusée lors de cette enquête le sera sur un mode plus ouvert et plus objectif que celle qui fut donnée en juin 2010 lors de la consultation.

   Rappelons qu’un document envoyé sous pli cacheté par la mairie à tous les électeurs mentionnait en passant un projet de « supermarché à dominante non alimentaire », entité fictive ne correspondant en rien à l’hypermarché projeté. Nous jetterons ici un voile pudique sur l’abondante floraison d’affiches en jaune-fluo venues tout droit de LURE !

     Comme il était question d’étude d’impact dans notre   article et comme nous savons qu’une de nos fidèles lectrices aura adoré les pioupious d’Albert Guillaume, nous nous permettons de lui offrir, ainsi qu’à tous les Auxonnais(es) qui savent encore rire, cette « Etude d’impacts » vue d’après Albert Guillaume. Etude pour le moins ciblée ! 

C. S. Rédacteur de Chantecler,

Auxonne, le 11 juillet  2013  (J+206 après le PREMIER dépôt)

LE CHARMOY  À  L’AFFICHE – du 18 mai 2013 (J+152  après le PREMIER dépôt)

      Le Festival de Cannes bat son plein, Arsène Lupin est même sorti de l’écran pour dérober inopinément les bijoux des Castafiore de tout poil ! Voilà un coup encore plus fumant que la conquête « discrète » de la zone du Charmoy en 2009 !

      Sous le ciel désespérément gris de notre Val de Saône, votre Rouletabille-Chantecler, à défaut de pouvoir cultiver son jardin, poursuit la rédaction de son feuilleton que l’on pourra bientôt intituler Les mystères du Charmoy !

     Heureux les festivaliers de Cannes qui peuvent visionner sans relâche ! Dans notre bon « village en pays dolois », le quidam est moins verni, qui veut s’enquérir des actualités locales officielles. Est-ce l’humidité ambiante, toujours est-il que le panneau d’affichage déroulant de notre maison commune a beaucoup de mal à se dérouler !

    Quelle déception pour le citoyen responsable de presser les boutons en vain sur la console de l’information ! Surtout quand de grandes nouvelles sont attendues !

      De grandes nouvelles ? Oui, rappelez-vous, dans Le Bien Public du 9 janvier dernier, sous le titre « AUXONNE. Le maire de la commune dévoile ses projets pour la nouvelle année. De grands chantiers pour 2013 », on pouvait lire cette déclaration du « maire-porteur » :

« Concernant la construction du magasin Leclerc, il est vrai qu’il s’agit d’un investissement privé mais je l’ai défendu envers et contre certains. Le permis de construire a été déposé à la fin de l’année 2012, il devrait être accordé en mai ou juin. Le début des travaux devrait être envisagé d’ici la fin de l’année 2013. »

     Moralité, en mai, fais ce qu’il te plaît mais jette quand même un coup d’œil sur le panneau si le projet Leclerc t’intéresse. C’est donc ce que j’ai tenté en vain, toute cette semaine. Et ce matin, le soleil brillait et je suis allé voir mon « municiposcope » en panne préféré. Surprise ! Il a démarré ! Lentement s’est déroulé pour se bloquer finalement et providentiellement sur la page 19 !  Et c’est alors que j’ai vu ! Oui, j’ai remarqué que le dépôt initial du 17 décembre 2012 avait disparu. Disparu cet acte fondateur qui avait eu les honneurs de la presse avec photo-souvenir :

http://www.bienpublic.com/region-dijonnaise/2012/12/19/leclerc-le-permis-de-construire-a-ete-depose

        Qu’on se rassure, en lieu et place du document original, exactement au même endroit,  figurait son clone, déposé le 25 avril dernier. Je prie tous mes fidèles lecteurs d’excuser ma coupable inadvertance, car je n’avais pas jusqu’à présent remarqué la présence de ce discret remake dont l’affichage impromptu ne semble pas avoir été annoncé dans la presse !

     Bis repetita placent ! Décidément, dans ce concert du Charmoy les bis n’auront pas manqué ! Deux votes, 2 CDAC, 4 CNAC, 2 dépôts et pourquoi pas 2 hypers ! Non alimentaires bien sûr !

     Outre le T final de Monsieur Tritant retrouvé dans la nouvelle version, détail qui a son importance, chacun jugera et conjecturera à propos des causes de ce changement imprévu.

     Rappelons que, par sa discrétion, notre premier magistrat avait permis à Monsieur Tritant de maîtriser la zone, ce dernier lui exprima en retour par écrit sa reconnaissance : « A ce jour la maîtrise foncière de la zone est concrétisée grâce à votre discrétion. Nous sommes conscients des difficultés que vous rencontrez, mais l’enjeu est de taille. La divulgation aurait fait échoué (sic) le projet » (Lettre du 14/04/09).

     A la bonne heure, jadis Monsieur Tritant maîtrisa la zone, aujourd’hui il a légitimement retrouvé son T ! Voilà un dépôt sans défaut !

C. S. Rédacteur de Chantecler,

Auxonne, le 18 mai 2013  (J+152 après le PREMIER dépôt)

LE LÉVIATHAN EN RADE – du 5 janvier 2013  (J+19 après le dépôt)

      La rumeur courait, en ce début d’année, que le yacht du grand politologue néo-libéral américain John Mac Yavell était actuellement à l’ancre dans le port de la « Belle endormie ». Confortablement installé à bord de son Léviathan et assisté de son collègue ethnologue Raul Mercader, l’universitaire réputé avait interrompu une longue croisière, pour quelques semaines studieuses dans nos murs.

      Un de nos amis, dépêché  pour la circonstance dans la rade, s’est assuré de la prestigieuse présence. Elle est bien effective ! Que nous vaut cette visite en une saison pourtant brumeuse ?

        A cette question, John Mac Yavell  a bien voulu répondre brièvement :

Chantecler

- Professeur, les brumes qui règnent dans notre cité ne vous font-elles pas regretter la Floride ?

Prof.  John Mac Yavell :

 - Votre hypothèse est erronée, Mon Cher, ce sont justement ces brumes qui justifient ma présence. Les brumes, au sens large, bien entendu et dans les grandes largeurs !!!             

Chantecler

- Pour être truculente et de bon aloi, votre réponse n’est pas assez explicite. Auriez-vous la bonté de préciser votre pensée ?

Prof.  John Mac Yavell :

- N’ayant pas l’intention de perdre ma matinée avec un natif de cette cité bizarre, je vous dirai seulement qu’il me semble que des concepts nouveaux et inédits ont récemment émergé dans votre ville comme un bacille inconnu sur une culture.

Chantecler

- Votre métaphore bactériologique me semble opportune, vous voulez sans doute parler de Bacillus Charmoyensis, mais nos lecteurs, avides de clarté, pour en être trop privés par un environnement « brumeux », souhaiteraient vous entendre plus clairement. Eclairez-les, cher Professeur !

Prof.  John Mac Yavell :

- Je serai bref : nos sociétés démocratiques, tout comme mon Léviathan, ont besoin d’amarres sous peine de périlleuses dérives. Un langage clair, un débat ouvert, un usage sans démagogie des urnes me semblent être de telles amarres. De telles amarres, je ne les entrevois pas dans vos brumes ! Dans une telle purée de pois, je comprends que certains myopes raffolent du jaune-fluo jusqu’à le prendre pour la lumière de la vérité !

Chantecler

- Parlez plus clair Professeur

Prof.  John Mac Yavell :

- Pourquoi le ferais-je, en un lieu de telle confusion du langage, où même du pain serait volontiers déclaré comme étant non-alimentaire ?

Chantecler

- Vous me rassurez, Professeur, je suis certain que vos travaux sont en bonne voie ! Veuillez accepter ce témoignage de notre rédaction.

     Observant le Prof. John Mac Yavell, appuyé sur la table d’acajou du Léviathan feuilleter attentivement,  tout en opinant et en souriant, nos   «Esquisses pour un Journal du Charmoy », notre ami quitta discrètement le navire, laissant le grand politologue à ses fécondes réflexions.

C. S. Rédacteur de Chantecler,

Auxonne, le 5 janvier 2013 (J+19 après le dépôt)

L’ART DE DÉCOUVRIR LES SOURCES - du 12 novembre 2012 (J+300 après la CNAC)

   Oui, 300 jours déjà que le « feu vert » (toutes les citations entre guillemets sont empruntées à des feuilles d’information locales) a été donné. Sur la terre du Charmoy, oubliée depuis longtemps des organes d’information locaux et régionaux, le temps des récoltes s’achève et, succédant aux brumes médiatiques, les brouillards d’automne s’installent à présent.

   Il apparaît cependant que, derrière l’horizon cotonneux, on commence à creuser l’affaire, ou du moins à creuser la terre vers « l’horizon 2013 ». En effet, selon les témoignages concordants de riverains, divers sondages et carottages auraient été mis en œuvre là-haut, au cours des dernières semaines.

       En l’absence d’informations supplémentaires, chacun y va, bien entendu, de sa conjecture : mise à jour de la carte géologique de la France ? Gaz de schiste ? Recherches archéologiques ?

        A défaut de Notre-Dame du Charmoy, verrons-nous surgir un jour là-haut Notre-Dame-des-Landes ? Et après le port royal, un projet d’aéroport impérial ? Toutes les hypothèses sont permises et les langues vont bon train. D’aucuns prévoient même la réalisation imminente d’un vaste complexe touristique, « avec des hôtels et des restaurants », financé par les magnats du pétrole. Des investisseurs aux as seraient sur les rangs et « la Belle endormie » serait bientôt sommée d’arrêter les somnifères pour aller animer les Nuits chaudes du Charmoy. Verrons-nous donc bientôt la fin des Chiroptères pépères  et du « ruisseau préservé » ?

         Les Verts s’en désolent, mais selon certaines sources, une autre hypothèse plus crédible pourrait bien être avancée. Vous n’êtes pas sans ignorer que l’eau, véritable richesse mondiale, sera bientôt universellement convoitée. Mandaté par le Ministère du Redressement Buvable dans le cadre du plan aqueux, un émule de l’Abbé Paramelle, prospecterait actuellement la région. Inspiré par L’art de découvrir les sources, ouvrage bien connu du célèbre ecclésiastique hydroscope, c’est un partisan convaincu du salut par l’eau claire la moins chère. Selon nos sources ferrugineuses, il aurait déjà proposé ses services à des propriétaires et à des élus leur promettant développement et emplois à la clef.

         La preuve ? Cet homme vêtu d’une marinière ministérielle homologuée aperçu à plusieurs reprises aux abords du Bief Pérou, tenant gaillardement sa baguette de sourcier des deux mains et surtout, preuve irréfutable, ces affiches (voir notre photo) collées nuitamment sur le réservoir des Granges Hautes dont les sœurs jumelles pourraient bientôt inonder le canton comme le fleuve jaune-fluo en juin 2010. Révolution culturelle : après le fleuve jaune, le fleuve bleu ! Les partisans de l’eau claire la moins chère commencent à se frotter les mains !

C. S. Rédacteur de Chantecler,

Auxonne, le 12 novembre 2012 (J+300 après la CNAC)