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CHEZ CHANTECLER, LES TRAVAUX NE CONNAISSENT PAS D’ÉCLIPSE - du 04 DÉCEMBRE 2014 (J+2177 après le vote négatif fondateur)

    Depuis presque deux mois, les engins se sont tus sur le chantier du Charmoy. D’aucuns pensaient, sans doute, que nous aurions pu escompter jouir tranquillement de cette pause inopinée autant qu’opportune pour prendre quelques loisirs. En fait, il n’en a rien été ! Si la pelle du Sapeur Camember commence effectivement à rouiller, nos fidèles lecteurs/trices savent bien qu’en revanche le Savant Cosinus n’a pas vraiment chômé et que, des décibels aux mètres carrés, ses compétences d’homme de chiffres se sont révélées souvent bien précieuses !

    Quant à votre serviteur, sa lunette reste braquée sur la nébuleuse du Charmoy apparue depuis plus de six ans maintenant dans notre ciel, et sur ses satellites bien sûr ! Ainsi que sur les cigognes !

    Pour vous permettre de faire une synthèse rapide des derniers évènements, nous avons le plaisir de vous livrer aujourd’hui, à titre de mémento, un extrait succinct de nos observations des deux derniers mois. En attendant la suite…

Question de méthode : chaque information, dont la source est précisée, est repérée chronologiquement. Pour les commentaires et les analyses que nous en avons donnés, nos fidèles lecteurs/trices voudront bien se reporter à nos articles indiqués à la suite dans la rubrique « En savoir plus ». 

08 OCTOBRE : Déclaration du Maire d’Auxonne au Conseil municipal : « Affaire BOUXDIS : le permis de construire est suspendu car l’étude complémentaire acoustique aurait dû être transmise pendant l’enquête publique. Le projet est retardé »

[PV du CM du 08 octobre § 3 Informations de Monsieur le Maire p. 2, affichage du 18 octobre]

En savoir plus :

AU COMPTE-GOUTTES - du 18 OCTOBRE 2014

21 OCTOBRE : Propos du Maire d’Auxonne rapportés dans l’article « Les travaux du Leclerc sont suspendus » :

« Ce recours repose sur le fait que le dossier d’une étude acoustique supplémentaire a été remis après l’enquête publique relative à la construction de l’hypermarché ».

« L’interruption pourrait durer plusieurs mois »

« Le porteur du projet n’a pas l’intention de reculer »

[Le Bien Public du 21 octobre]

En savoir plus :

« COUP DE TONNERRE DANS LE CIEL AUXONNAIS » - du 22 OCTOBRE 2014

22 OCTOBRE : Propos du Maire d’Auxonne rapportés dans l’article « LECLERC À AUXONNE : UN SUJET TOUJOURS AUSSI CLIVANT » :

 « On va demander la suspension de la décision sur le fond, le temps de démarrer une nouvelle enquête publique qui prenne en compte l’étude acoustique. Cela pourrait prendre au moins six mois, même si on ne maîtrise absolument pas les délais »

[Le Bien Public du 22 octobre]

Déclaration du Maire d’Auxonne à FR3 :

 « Le projet continue. Il y aura donc certainement un permis modificatif qui sera déposé pour tenir compte de cette situation »

[Reportage FR3 du 22 octobre « Auxonne : La construction d'un supermarché est arrêtée à la suite d'un recours déposé au Tribunal Administratif »]

En savoir plus :

 « COUP DE TONNERRE DANS LE CIEL AUXONNAIS » (BIS) - du 23 OCTOBRE 2014

UNE MINUTE 38 DE BONHEUR (1^er épisode) - du 27 OCTOBRE 2014

23 OCTOBRE : Premier Affichage  du dépôt d’une demande de permis modificatif signé du Maire d’Auxonne  (format demi A4)

Numéro de dépôt : PCM 021038   14 E  021.038.13.E0005-1 

Date de dépôt : 22 octobre 2014

Demandeur : Société BOUXDIS

Objet : suppression de réserves

Surface de plancher : 46308 m²

En savoir plus :

LE SAVANT COSINUS AU PAYS DES CONIQUES - du 20 NOVEMBRE 2014

18 NOVEMBRE : 

Propos du Maire d’Auxonne lors du conseil du 18 novembre 2014, non portés au procès-verbal, et qui disaient en substance: « l’entreprise a fait le choix de réduire la surface à moins de 10 000 m² par la suppression d’un décrochement prévu pour des réserves ».

N.B : Il n’est pas fait mention, dans le procès-verbal, des échanges verbaux entre MM. Langlois et Vauchey, relatifs à la suspension des travaux sur la zone du Charmoy et de ses suites récentes (dépôt d’une demande de modification de permis de construire). Seule une mention globale des affaires en contentieux est faite, sans plus de détails, dansle procès-verbal en page 2. Nous en donnons la citation littérale :

 « Affaires en contentieux :

En réponse à la première question du groupe « Une dynamique pour Auxonne » [N.D.L.R. : cette question est rappelée, et sa formulation précisée, en page 19 du PV au paragraphe 17 « questions diverses »], Monsieur le Maire énumère la liste des affaires en contentieux dans lesquelles la Ville est engagée ». [Procès-verbal du Conseil municipal du 18 novembre  p. 2]

En savoir plus :

À PROPOS DE CÔNE DE VUE - du 22 NOVEMBRE 2014  

25 NOVEMBRE : Nouvel Affichage (format A4) du dépôt d’une demande de permis modificatif signé du Maire d’Auxonne

Numéro de dépôt :  PCM 021038   14 E  021.038.13.E0005M01 

Date de dépôt : 22 octobre 2014

Demandeur : Société BOUXDIS

Objet : suppression de réserves

Surface de plancher : 9944,98 m²

En savoir plus :

LE CHARMOY COMME ATOUT ET COMME TRACAS - du 26 NOVEMBRE 2014

VOILÀ, À CE JOUR, TOUTE LA PUBLICITÉ DONNÉE, À NOTRE CONNAISSANCE DU MOINS, PAR LE MAIRE D’AUXONNE, À PROPOS DE L’ARRÊT DES TRAVAUX AU CHARMOY.

C.S. Rédacteur de Chantecler,

Auxonne, le 4 Décembre 2014  (J+2177 après le vote négatif fondateur)

« LE CHARMOY HALLUCINÉ » : UN DEUXIÈME ALBUM  - du 1er DÉCEMBRE 2014 (J+2174 après le vote négatif fondateur)

 N.B. : En raison de la réorganisation de nos albums d’images, nous avons mis à jour cet article en  juin 2015 sans en modifier l’essentiel.

    À présent presque aussi célèbre dans notre canton, que Monalisa au Louvre, le réservoir des Granges Hautes est devenu, par la fantaisie illustrative de Claudi, le symbole et le totem consacré du Charmoy. Comparable en cela, toutes proportions gardées, à la célèbre et énigmatique Florentine, il subit, sous la patte de notre illustrateur, les métamorphoses les plus inattendues. À cette différence près, qu’à notre réservoir, il n’avait pas encore poussé de moustaches comme à Monalisa par la fantaisie de Dali !!!

     Il était grand temps de réparer cette regrettable omission. Dès son retour d’Alsace, Claudi s’y est attelé pour notre illustration d’aujourd’hui et pour votre plaisir !

Rappelons que c’est le 28 avril 2013, que nous faisions paraître le premier recueil de notre album d’images « Le Charmoy halluciné » qui comportait alors une vingtaine de fantaisies graphiques diverses sur le thème du Charmoy.

Depuis, notre collection d’images s’est considérablement enrichie. Vous pourrez accéder à la totalité des recueils parus à partir du lien suivant :

LE CHARMOY HALLUCINÉ - du 28 avril 2013

C’est au poète Émile Verhaeren que nous avons emprunté le titre de la série des recueils de trente images qui composent «Le Charmoy halluciné ».  L’illustration saisissante du contrepoint ville/campagne que nous livre le poète nous a paru conserver toute sa puissance visionnaire dans nos « campagnes hallucinées » d’aujourd’hui, rongées par le monde du profit matérialiste « tentaculaire » et défigurées par l’agriculture industrielle productiviste.   

     À ce propos, Édouard Leclerc lui-même, il y a plus de quarante ans, avec sa verve mordante, pestait déjà contre ces méfaits dans son journal Le Soleil de l’Ouest. Vous en doutez ? En voici la preuve irréfutable !

    Ouvrons Le Soleil de l’Ouest N°2 de Mai 1973. En première page, l’éditorial signé Édouard Leclerc décrit la longue genèse historique du paysage de bocage breton et s’indigne contre sa destruction et « l’acharnement du Génie Rural à remembrer en arasant les talus et les haies ». En conclusion, il interroge : « Va-t-on rendre le Finistère inhabitable pour les quelques pourcentages que reçoit Génie Rural pour l’arasement des talus au cours des remembrements ? Il est vrai qu’il faudra d’autres pourcentages pour les reconstruire. »

    Le canton d’Auxonne nous offre quelques exemples assez récents de ce genre de massacres !

    Dans l’une des pages suivantes, sous le titre « L’homme peut-il encore choisir ? » et sous le pseudonyme transparent de Jean Corrégou, il acquiesce sans illusion naïve à la prise de conscience, nouvelle encore, en ce début des années 1970, de la nécessité de protéger l’environnement :

« Il y a quelques années, il était presque malvenu de parler d’humanisme […] malvenu de parler du devenir de l’homme rebaptisé « consommateur », comme de parler de la protection de la nature et du monde paysan, malvenu, en résumé, d’avoir d’autre souci que la rentabilité »

« […] Le cycle infernal « Consommer pour produire, produire pour occuper les hommes » semblait engagé pour l’éternité. […] Il ne manquait pas de place pour cela, une fois chassés les paysans ! Le besoin que les citadins ont de la campagne, mais on y avait pensé voyons ! et l’on avait ménagé quelques parcs, aménagé, plutôt, car on n’avait pas oublié que ce serait des « consommateurs » qui s’y promèneraient. Les grandes entreprises agricoles menées par des milliardaires…entreprenants, guettaient la succession, toutes prêtes à produire à coups d’engrais super-actifs, sous la protection d’insectisides [sic] de plus en plus « efficaces », cette viande, ces légumes, ces fruits qui, ainsi que l’écrivait un savant, il y a quelque temps font cher du litre d’eau ! [N.D.L.R. Que dirait Édouard Leclerc, s’il vivait encore en 2014 de la récente polémique de « la dinde à l’eau » ?] »

    La parenthèse est éloquente, pas vrai ? Malheureusement Édouard Leclerc n’est plus là pour nous soutenir ! Contentons nous alors, de la seule caution du poète Émile Verhaeren et des hommes de bonne volonté.

    Comme nous l’avions déjà fait en avril 2013, nous rappelons que « tout en saluant la force lyrique du poète, nous avons préféré, plus modestement, égrener le sable de l’humour dans les rouages de l’implacable machine ! »

     Mécanique implacable et toute puissante, certes, mais qui, comme toute machine, peut se gripper à l’occasion en dépit de la diligence de ses servants dévoués ! 

C. S. Rédacteur de Chantecler,

Auxonne, le 1^er décembre 2014 (J+2174 après le vote négatif fondateur)

LE CHARMOY COMME ATOUT ET COMME TRACAS - du 26 NOVEMBRE 2014 (J+2169 après le vote négatif fondateur)

«La vie oscille comme un pendule, de droite à gauche, de la souffrance à l’ennui » Arthur Schopenhauer,  Le Monde comme volonté et comme représentation   

  Que l’on se rassure, notre titre ne plagie pas ce vieil Arthur. Mais quel donc vieil Arthur ? Le philosophe Arthur Schopenhauer (1788-1860), bien sûr, passé à la postérité pour son ouvrage magistral Le Monde comme Volonté et comme Représentation !

     Beaucoup plus modestement, et sans faire de chichis, nous donnerons notre langue au chat en avouant avoir été tout bonnement inspiré par un titre du gratuit HEBDO 39 N° 136 du 24 de ce mois, trouvé hier dans notre boîte aux lettres. Voilà ce titre : « Auxonne : le patrimoine comme atout et comme tracas ». Il a bien quelque chose de schopenhauerien, ce titre, pas vrai ?

     Même si notre blog ne dédaigne pas à l’occasion quelques incursions dans l’espace culturel, nous n’irons cependant pas au-delà du titre de l’article cité qui traite plus de politique et de gestion de la culture, que de culture proprement dite. Une remarque en passant sur ce titre : souci aurait été quand même mieux choisi que « tracas ». Notre patrimoine culturel mérite que l’on s’en soucie, les « tracas », quant à eux, viennent en général plutôt des administrations diverses que du patrimoine lui-même…

     Revenons à présent à notre sujet du jour. « Le Charmoy comme atout et comme tracas ». Ça fait-y pas un bon titre, ça ? Rassurez-vous, je ne le développerai pas in extenso,  me contentant pour la partie « atout » de vous renvoyer à la lecture édifiante d’Inf’Auxonne N° 25 de mai 2009, thèse-monument impérissable de rhétorique charmoisienne, dont peut s’enorgueillir notre patrimoine et dont ce vieil Arthur aurait fait sans doute une recension réjouissante, lui qui n’hésitait pas à gratifier le grand Hegel de l’aimable qualificatif d’« écrivailleur d’absurdités et de détraqueur de cervelles ». Voilà pour la partie « atout », pour la partie « tracas », nous renvoyons à l’ensemble du présent blog et à l’épais dossier de presse de l’affaire.  

LE CHARMOY PAR LES TITRES (édition revue, corrigée et complétée) - du 03 NOVEMBRE 2014

   Et puis, je n’ai vraiment pas l’intention de passer ma journée à narrer  les déboires d’un projet, contre l’avènement duquel le conseil municipal réuni le 17 décembre 2008 prononça  un NON presque unanime,  qui n’en fut pas pour autant abandonné, mais tout au contraire arrangé, concocté et conçu discrètement entre les sillons obscurs des champs hivernaux du Charmoy, avant finalement, avec le printemps, d’être ramené en triomphe, comme une chatte vous ramène son chaton clandestin !

      Mais, voilà, il y a  un os. Oui, je le sais bien, les os c’est pas pour les chats, mais pour les chiens, le vieil Arthur les aimait bien, les chiens pas les os, il a même fait mouler le masque mortuaire de son caniche quand celui-ci est mort en 1843. J’y reviens, il y a  un os : bien qu’on l’ait déjà emmené en consultation en juin 2010,  voilà notre hyper-chaton, qui ne profite guère… Aux toutes dernières nouvelles il aurait même encore maigri ! C’est qu’il aura bientôt six ans le chaton, et notre gros matou n’est toujours pas au rendez-vous !

    Six ans ! Comme le temps passe ! Tout ça nous rajeunit pas ! Et comme dirait l’autre, tout ça cause bien du tracas !

      Tenez, un détail parmi tant d’autres. Prenons ces 4 dates : 17 décembre 2012, 26 avril 2013, 23 octobre 2014, 25 novembre 2014. Ne cherchez pas, ce sont les dates d’affichage de demande de permis de construire et nous en sommes déjà au quatrième affichage. Le dernier, pas plus tard qu’hier ! On s’affaire beaucoup au panneau, plus qu’au Charmoy ! Oh lala ! Que de tracas !

     J’en connais pourtant au moins un qui va être rassuré….Non, pas qui vous savez ! C’est ce brave Savant Cosinus qui commençait vraiment à y perdre son algèbre !

  LE SAVANT COSINUS AU PAYS DES CONIQUES - du 20 NOVEMBRE 2014  

C. S. Rédacteur de Chantecler,

Auxonne, le 26 novembre 2014 (J+2169 après le vote négatif fondateur)

CHARMOY CONNECTION - du 24 NOVEMBRE 2014 (J+2167 après le vote négatif fondateur)

    Pour notre titre d’aujourd’hui, nous nous sommes inspiré d’un article du Bien Public paru hier 23 novembre, en page 7, dans la rubrique « Ne le répétez pas »  de Cyrill Bignault, sous l’intitulé elliptique : « UMP Connection ».

     Cet article traite des prochaines élections départementales et des stratégies locales de la droite UMP dans le nouveau canton élargi d’Auxonne, englobant désormais l’ancien canton de Pontailler. Nous y avons noté cette importante information : « Dominique Girard sera titulaire avec une adjointe de Pontailler, Marie-Claire Vallet, tandis que Joël Abbey sera suppléant [N.D.L.R. Chantecler sera suppléant de Dominique Girard] ».

     L’article poursuit : « Et la suppléante ? [N.D.L.R. Chantecler la suppléante de Marie-Claire Vallet] On l’imagine originaire d’Auxonne….mais pas de l’équipe de Raoul Langlois, son maire UMP ».

    Nul n’ignore en effet, à Auxonne, que les relations entre le maire d’Auxonne et le conseiller général sortant ne sont pas véritablement au beau fixe. L’âpre compétition de 2011 semble avoir marqué la mémoire de notre premier édile, dont le Comité de soutien pour les cantonales de 2011 rappelait justement dans un tract qu’« il n’est pas Picard pour rien ! ». En conséquence, foi de Picard sans doute : « il n’y aura pas de soutien [N.D.L.R. Chantecler  pas de soutien à Dominique Girard et à son équipe] du maire d’Auxonne et de son équipe ».

    Si les dernières cantonales de 2011 avaient retenu toute notre attention, c’est en raison notamment du fait que la zone du Charmoy s’était largement invitée dans la campagne. La présence incongrue de cet hôte, véritable hyper-statue du Commandeur, n’avait toutefois pas permis à ses supporters d’obtenir le bénéfice escompté. C’est qu’elles se montrent parfois  impitoyables, même pour leurs partisans déclarés, les dures lois de la concurrence !

    Nos fidèles lecteurs/trices qui le désireraient pourront revivre, à travers un échantillonnage de textes originaux, les nombreuses interférences charmoisiennes dans le cours de la campagne des cantonales de 2011 

CHANTECLER n° 13 – du 1^er février 2012

     En ce qui concerne la campagne à venir, il est sans doute peu probable que la question du Charmoy vienne à nouveau y  occuper une part importante. Le projet a connu depuis, et continue à connaître d’ailleurs, diverses vicissitudes qui ont fini par éteindre les enthousiasmes. Le coup fumant de 2008/2009 a fait long feu  et son principal partisan déclaré ne dispose plus du moyen de diaboliser ses adversaires en invoquant des « raisons politiques » pour justifier la « panne » que traverse actuellement le chantier du Charmoy.

    Pour la prochaine campagne, on pourrait donc être en droit d’espérer que la bannière Leclerc reste définitivement au magasin des accessoires périmés. Cette fois, Monsieur Montial n’aura donc même plus la peine de se fendre d’un tract au profit du candidat de Leclerc…. à moins qu’il ne soit candidat lui-même (ou adjoint ou suppléant) et ceci, en raison de ses bons et lurons services lors de la consultation de 2010 ainsi que de son nouvel état d’élu de la majorité !!

CADDIE  MONSIEUR MONTIAL ? - du 24 mars 2011

    Nous avons rencontré Gaston Mazone et Arlette Ducharmoy (avec qui nous avions fait connaissance dans notre article du 3 novembre). Au cours de l’entretien, tombant des nues, ils ont réalisé tardivement qu’une  « démonétisation » de la question du Charmoy était prévisible. Nos deux sympathiques partenaires du tandem charmoisien des consommateurs béats s’en sont alarmés. Ils ont été jusqu’à nous confier leur déception. Ils regrettent maintenant de s’être engagés comme des bleus sous la bannière jaune-fluo du Charmoy. Il est vrai que si cette bannière pouvait être encore porteuse en 2010 grâce l’appui de LURE, elle apparaît aujourd’hui comme définitivement ringardisée.

     Leur "coming-out"  trop précoce – dès le 3 novembre – n’est pas de nature à arranger leurs affaires. Gaston et Arlette réalisent à présent que leur coup de com est éventé, ils sont partis trop tôt, avec l’enthousiasme naïf et l’inexpérience des amateurs et surtout sans réserves tactiques. En conséquence, l’article qu’ils espèrent vendre à leurs concitoyens aura beaucoup de mal à tenir la tête de gondole pendant toute la campagne. C’est pourquoi ils nous ont confié qu’ils étaient disposés et même résolus, dans l’intérêt général, à céder la place à un tandem charmoisien plus musclé. Selon eux, deux supporters  « historiques » de la mouvance jaune-fluo VESOUL-LURE de 2010, reconnus et chevronnés, devraient faire le job.

     Nous vous livrons cette information toute chaude sous toutes réserves… Ne le répétez surtout pas…

    Au fait, demain, c’est promis, nous vous parlerons de « Quatre étoiles », un hôtel dans lequel nous avons passé une soirée mouvementée. Non ! Ce n’est pas l’hôtel du Charmoy ! Et pour cause…   

C. S. Rédacteur de Chantecler,

Auxonne, le 24 novembre 2014 (J+2167 après le vote négatif fondateur)

LE SAVANT COSINUS AU PAYS DES CONIQUES - du 20 NOVEMBRE 2014 (J+2163 après le vote négatif fondateur)

    Sous ce titre très matheux, et dans l’attente de la publication du procès-verbal officiel, nous relatons les derniers échos numériques de la zone du Charmoy présentés publiquement lors de la séance du conseil municipal d’avant-hier soir, 18 novembre 2014.

     En début de séance, Monsieur le Maire, en réponse à une question écrite de l’opposition, évoque,  dans le cadre des affaires judiciaires en cours, l’affaire Roche/Commune et la « suspension du permis de construire » [ N.D.L.R. : c’est à la suite d’un recours de Monsieur Roche que les travaux de BOUXDIS ont été suspendus].

  Monsieur Vauchey déclare avoir constaté le dépôt d’un nouveau permis, Monsieur le Maire répond en précisant qu’il s’agit d’un permis modificatif et déclare que l’entreprise a fait le choix de réduire la surface à moins de 10 000 m² par la suppression d’un décrochement prévu pour des réserves [N.D.L.R. ce qui confirme et précise l’« objet de la demande » : « suppression de réserves »], il évoque à ce propos un cône de vue (?) sans autre explication de ce terme [N.D.L.R. Au vu de cette annonce de réduction de surface, nous nous permettrons une remarque : pourquoi la surface de plancher initialement égale à 11407 m² dans le  permis 242/13 du 23 Décembre 2013 et dans les demandes antérieures des 17 décembre 2012 et 25 avril 2013 est maintenant donnée égale à 46308 m²  dans l’avis de dépôt 206/2014 du 22 Octobre 2014 affiché le 23 du même mois ?]

    Monsieur Vauchey s’enquiert des délais requis pour une reprise des travaux. Monsieur le Maire précise qu’il n’est pas en mesure de donner la réponse et précise seulement que le SDIS dispose d’un délai de 6 mois pour émettre un avis.

    Un énigmatique cône de vue, le SDIS, tout cela pourrait sembler obscur et presque hors-sujet, et malgré cela…tout va s’éclairer comme nous le verrons bientôt.

    Mais avant de proposer notre nouvelle analyse de la situation, analyse rendue nécessaire à la suite de ces dernières révélations, récapitulons d’abord les évènements des dernières semaines :

   C’est le 8 octobre dernier que les travaux ont été interrompus sur le chantier du Charmoy. Quinze jours plus tard, le maire d’Auxonne déclarait d’abord dans Le Bien Public du 22 octobre : « On va demander la suspension de la décision sur le fond, le temps de démarrer une nouvelle enquête publique qui prenne en compte l’étude acoustique. Cela pourrait prendre au moins six mois ». Dans un reportage de FR3 du 22 octobre il déclarait ensuite : « Le projet continue. Il y aura donc certainement un permis modificatif qui sera déposé pour tenir compte de cette situation ». C’était en effet certain, car dès le lendemain, le dit permis modificatif (PCM 021038   14 E  021.038.13.E0005-1) était affiché signé du maire (voir illustration).  Enfin, comme nous l’avons mentionné plus haut, le premier magistrat annonçait avant-hier, 18 novembre en conseil, une réduction de la surface du projet en-dessous de 10 000 m².

     Il est temps pour nous d’abandonner la piste acoustique, car elle a fait son temps. Vous me rétorquerez que  le procès-verbal du Conseil municipal du 08 octobre dernier établissait pourtant un lien entre  problèmes acoustiques et suspension des travaux : « Affaire BOUXDIS : le permis de construire est suspendu car l’étude complémentaire acoustique aurait dû être transmise pendant l’enquête publique. Le projet est retardé » [PV du CM du 08 octobre § 3 Informations de Monsieur le Maire p. 2]. Dans un article précédent, nous appuyant sur cette information et sur les déclarations du maire d’Auxonne dans Le Bien Public du 22 octobre citées plus haut, nous avions donc fait l’hypothèse que la modification du permis pouvait viser à résoudre des problèmes acoustiques :

      L’annonce, avant-hier, d’un projet ramené en-dessous de 10 000 m² nous conduit aujourd’hui sur une tout autre piste.

      Selon toute vraisemblance, et en dehors de toute considération acoustique, cette réduction  pourrait uniquement viser à libérer le projet modifié d’une contrainte définie à la rubrique 36 du tableau annexé à l'article R122-2 du code de l'environnement.

       Précisons. Appartiennent à la rubrique 36 « les travaux ou constructions soumis à permis de construire, sur le territoire d’une commune dotée, à la date du dépôt de la demande, d’un PLU ou d’un document d’urbanisme en tenant lieu ou d’une carte communale n’ayant pas fait l’objet d’une évaluation environnementale », donc le projet en question modifié ou non. En outre parmi ces « travaux ou constructions » sont « soumis à la procédure de « cas par cas » en application de l’annexe III de la directive 85/337/CE, les travaux ou constructions réalisés en une plusieurs phases, lorsque l’opération crée une SHON supérieure ou égale à 10000 mètres carrés et inférieure à 40 000 m² »

        Le dépassement de ce seuil des 10 000 m² peut entraîner en effet, à l’issue de la procédure de « cas par cas », les contraintes suivantes : étude d’impact et enquête publique.

    L’arrêté du maire d’Auxonne n° 105/2013 du 29 juillet 2013 montre déjà dans son intitulé le lien entre  « surface de plancher à usage de commerce supérieure à 10 000 m² » et nécessité d’une « enquête publique » :

« Avis d’ouverture d’enquête publique préalable à l’autorisation de construire une surface de plancher à usage de commerce supérieure à 10 000 m² sur le territoire de la commune d’Auxonne »

Le rapport du commissaire-enquêteur confirme, dans sa page 4,  la nécessité d’une étude d’impact et d’une enquête publique en raison de la surface de plancher supérieure à 10 000 m² : 

 « I 2 - Cadre légal et réglementaire

 Le dossier s’inscrit dans le cadre des articles L 421-1 et R 421-1 du Code de l’urbanisme ;

 Le projet, qui a fait l’objet d’un examen cas par cas au titre de la rubrique 36 de l’article R122-2 du Code de l’environnement, a été soumis, par arrêté préfectoral du 31 octobre 2012 pris en application de l’article R 122-3 du Code de l’environnement, à la réalisation préalable d’une étude d’impact ;

 La demande d’autorisation de construire une surface de plancher nouvelle à usage de commerce supérieure à 10 000 m2 est par conséquent subordonnée à la réalisation préalable [N.D.L.R. souligné par nous] :

1. d’une étude d’impact [N.D.L.R. souligné par nous] prévue par l’article L 122-1 du Cod e de l’environnement et dont la réalisation et le contenu sont définis aux articles R 122-1 et R 122-5 ;

2. d’une enquête publique [N.D.L.R. souligné par nous] prévue par les articles L 123-1 à L 123-19 du Code de l’environnement, dont les modalités sont fixées aux articles R 123-1 à R 123-24 du même code. L’autorité organisatrice étant déterminée par l’article R 423-57 du Code de l’urbanisme. »

Conclusion : En choisissant maintenant de placer son projet au-dessous de la barre des 10 000 m², le promoteur a  vraisemblablement choisi de relancer les travaux au plus vite en s’affranchissant,  à la fois, d’une nouvelle étude d’impact et/ou de son complément, et d’une nouvelle enquête publique et/ou de son complément.

     Il fait en cela mentir les propos tenus par le maire d’Auxonne dans Le Bien Public du 22 octobre selon lesquels : « On va demander la suspension de la décision sur le fond, le temps de démarrer une nouvelle enquête publique qui prenne en compte l’étude acoustique [N.D.L.R. : souligné par nous]. Cela pourrait prendre au moins six mois ».

    Dans ces conditions, nous pouvons nous attendre à ce qu’il n’y ait probablement jamais de « nouvelle enquête publique » !

   Quant au « cône de vue », invoqué lors de la dernière séance du Conseil municipal par le maire d’Auxonne, il existe, car nous l’avons rencontré (le cône) et nous vous promettons d’en reparler dès la prochaine fois…

  Pour l’heure, le Savant Cosinus, figure bien connue du paysage culturel de LURE, est allé consulter le tableau d’affichage communal pour y examiner le dépôt de permis modificatif 206/2014 du 22 Octobre 2014, à la loupe….

   À propos d’examen à la loupe, les plus courageux/ses de nos lecteurs/trices pourront se replonger dans nos deux articles intitulés « Il convient de mettre le nez…» des 3 et 4 mars dernier. Ils y trouveront confirmation que comme le cheminement des pèlerins vers Compostelle, la route vers le Charmoy est « parfois »  jalonnée de coquilles !

C.S. Rédacteur de Chantecler,

Auxonne, le 20 novembre 2014  (J+2163 après le vote négatif fondateur)